Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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05/03/2024

N° 2024/55

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 64 logements îlot 8.21C du quartier Armagnac Sud à Bordeaux, de la ZAC Saint-Jean Belcier. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/55

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05/03/2024

N° 2024/56

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/56

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05/03/2024

N° 2024/57

Association VELO CITE - Subvention triennale 2024-2026 - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/57

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05/03/2024

N° 2024/58

Bordeaux. Régularisations foncières suite au transfert de compétence loi MAPTAM - Puits de géothermie de Grand Parc et de la centrale de géothermie de Mériadeck

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/58

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05/03/2024

N° 2024/59

AOT Restaurants Cité du Vin. Remise gracieuse exceptionnelle redevance janvier 2023. Autorisation. Avenants. Signatures.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/59

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05/03/2024

N° 2024/60

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/60

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05/03/2024

N° 2024/61

Renouvellement de l'agrément pour le recours au service civique. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/61

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05/03/2024

N° 2024/62

Recours aux contrats d'apprentissage ville de Bordeaux - rentrée scolaire 2024-2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/62

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05/03/2024

N° 2024/63

Remises gracieuses - trop perçu de salaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/63

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05/03/2024

N° 2024/64

Modification de l'organisation et du fonctionnement de la Commission Consultative
des Services Publics Locaux - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/64

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05/03/2024

N° 2024/65

JOP 2024. Accompagnement de la deuxième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/65

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05/03/2024

N° 2024/66

Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/66

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05/03/2024

N° 2024/67

Remise gracieuse de loyer. Association l'Œil la Lucarne. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/67

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05/03/2024

N° 2024/68

CAPC. Week-end Famille. Evénement Cool Kids Club 2024. Gratuité. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/68

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05/03/2024

N° 2024/69

Bibliothèques. Organisation d'un jeu concours 'Le prix des lecteurs BD des bibliothèques de Bordeaux'. Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/69

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05/03/2024

N° 2024/70

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/70

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05/03/2024

N° 2024/71

Convention annuelle 2024 entre la Ville de Bordeaux et l'association Invest In Bordeaux. Autorisation. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/71

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05/03/2024

N° 2024/72

Cotisations aux organismes - Année 2024 - Délibération cadre - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/72

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05/03/2024

N° 2024/73

Société d'Economie Mixte BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Autorisation de la ville de Bordeaux pour l'entrée de la SEM au capital de la SAS IMMOBILIERE IKOS - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/73

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05/03/2024

N° 2024/74

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence hôtelière à vocation sociale (RHVS) de 10 logements réalisée par l'OPH AQUITANIS au 8 rue Honoré Picon à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/74

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05/03/2024

N° 2024/75

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 30 logements 105 quai de Queyries à Bordeaux, îlot B026 de la ZAC Bastide Niel. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/75

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05/03/2024

N° 2024/76

Attribution d'une subvention à l'Association Climate Chance - Autorisation - Décision -

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/76

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05/03/2024

N° 2024/77

Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/77

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05/03/2024

N° 2024/78

Musée d'Aquitaine. CNRS. Accompagnement au développement de la Recherche de l'UMR 5319 Passages. Convention de financement 2023-2028. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/78

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05/03/2024

N° 2024/79

Dénomination des voies, espaces et établissements publics - Autorisation - Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 07/03/2024

Délibération 2024/79

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