Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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30/01/2024

N° 2024/11

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/11

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30/01/2024

N° 2024/12

Opération Carnaval des Deux Rives 2024. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/12

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30/01/2024

N° 2024/13

BORDEAUX - aménagement des allées de Tourny. Transfert organisation de la concertation à Bordeaux Métropole.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/13

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30/01/2024

N° 2024/14

Bordeaux. Projet Urbain Brazza. Réalisation de l'allée des coteaux. Co-maîtrise d'ouvrage. Participation financière. Convention. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/14

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30/01/2024

N° 2024/15

SAEM Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/15

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30/01/2024

N° 2024/16

Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Déclassement rétroactif suite à la vente d'une parcelle entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole par acte administratif des 11 avril et 9 mai 2000 -…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/16

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30/01/2024

N° 2024/17

Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Déclassement par anticipation de l'assiette foncière du centre commercial Europe - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/17

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30/01/2024

N° 2024/18

Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Cession à Proxicommerce d'une emprise d'environ 13 716 m² correspondant à l'assiettes foncière du centre commercial Europe - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/18

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30/01/2024

N° 2024/19

Bordeaux -112 rue Malbec - Abandon de la consultation de Janvier 2021 et abrogation de la délibération de cession à Vilogia/Kaufman et Broad de l'ensemble immobilier bâti cadastré CX 199p, 201 et 206 d'une superficie d'environ 1380 m². Décision…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/19

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30/01/2024

N° 2024/20

Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association ACOSMB et la Ville de Bordeaux pour l'année 2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/20

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30/01/2024

N° 2024/21

Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association UBM et la Ville de Bordeaux pour les années 2024 et 2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/21

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30/01/2024

N° 2024/22

Elargissement des emplois éligibles au forfait des cadres

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/22

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30/01/2024

N° 2024/23

Versement de la prime de revalorisation aux médecins exerçant en établissements et services sociaux et médico-sociaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/23

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30/01/2024

N° 2024/24

Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux. Année 2024.
Subvention de fonctionnement. Animation de la cellule TPE. Animation et gestion de la pépinière éco-créative des Chartrons.
Conventions. Décisions. Autorisations

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/24

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30/01/2024

N° 2024/25

Contrat de concession de services. Mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la ville de bordeaux. Rapport annuel de l'exercice…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/25

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30/01/2024

N° 2024/26

Accompagnement de la vie sportive. Attribution des subventions d'aide au fonctionnement pour l'année 2024. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/26

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30/01/2024

N° 2024/27

Golf de Bordeaux-Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/27

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30/01/2024

N° 2024/28

Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel SBSL de l'exercice clos le 31 décembre 2022.Information

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/28

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30/01/2024

N° 2024/29

Constitution d'un groupement de commandes pour la production de repas pour le portage de repas à domicile des séniors des Villes de Bordeaux et de Mérignac, entre la Ville de Bordeaux et le CCAS de Mérignac

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/29

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30/01/2024

N° 2024/30

Projet de recherche APPIE sur le bien-être de l'enfant - Partenariat avec l'université de Bordeaux - Convention

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/30

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30/01/2024

N° 2024/31

Transfert de locaux scolaires - Ouverture d'un groupe scolaire - Modification de la sectorisation scolaire Quartier 6 et 7

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/31

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30/01/2024

N° 2024/32

Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/32

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30/01/2024

N° 2024/33

Attribution d'une subvention d'investissement au bénéfice de l'association le Garage Moderne en vue des travaux de réhabilitation de l'immeuble situé 1 rue des Etrangers à Bordeaux. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/33

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30/01/2024

N° 2024/34

Bibliothèques. Organisation de deux jeux concours. Règlements. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/34

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30/01/2024

N° 2024/35

Société touristique d'animation de Bordeaux Lac (STABL) - Rapport d'activité et analyse financière du Casino de Bordeaux - Exercice 2021/2022 - Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH

Date de publication : 02/02/2024

Délibération 2024/35

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