Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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09/04/2024

N° 2024/85

Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique. Approbation du protocole de partenariat 2024-2040 entre la ville de Bordeaux, l'État, Bordeaux Métropole, Bègles, Floirac, la Région Nouvelle Aquitaine, le Département de la Gironde et l…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/86

Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien en investissement immobilier à la SAS IKOS en vue de la création d'un village du réemploi des objets de seconde main à Bordeaux - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/87

Agence d'urbanisme Bordeaux Aquitaine(A'urba).Subvention 2024.Convention.Décision.Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/88

Bordeaux - Ilot Dupaty - Prolongement de la rue Emile Peynaud entre la rue Surson et la rue Chantecrit - Avis du conseil municipal - Lancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) et à l'arrêté de cessibilité par…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/89

Ecoquartier Ginko - ZAC de la Berge du lac.Modification du programme des équipements publics de la ZAC acté dans le dossier de réalisation modificatif 6 : réalisation d'un équipement communal de proximité

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/90

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/91

Rapport d'observations définitives de la CRC Nouvelle-Aquitaine sur contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bordeaux- Enquête relative aux services rendus aux demandeurs de permis de construire. Information du Conseil Municipal

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/111

Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction.
Disposition d'encaissement. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/112

Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction.
Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/113

Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/114

Partenariats avec Culture du cœur Gironde et Le Dire autrement. Conventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/115

Rapport d'observation de la chambre régionale des comptes sur la Régie Opéra National de Bordeaux. Exercices 2017 et suivants. Information du Conseil Municipal

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/116

Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc. Subventions d'associations. Autorisation. Décision. Signature.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/117

Bordeaux Fête le Vin 2024 - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Subvention - Autorisation - Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/118

Renouvellement du contrat de concession de service portant délégation de service public relatif à l'exploitation, la gestion et l'entretien du Golf de Bordeaux-Lac. Autorisation de lancement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 1_ODJ_20240409

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 avril 2024

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 avril 2024

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09/04/2024

N° 2_CR_20240409

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 avril 2024

Date de publication : 10/04/2024

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 avril 2024

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09/04/2024

N° 2024/7

Question écrite présentée par Monsieur Philippe POUTOU pour que Bordeaux s'engage dans l'édification d'une Maison Esclavages et Résistances

Rapporteur : Monsieur Philippe POUTOU

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 3_PVA_20240409

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 avril 2024

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 avril 2024

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05/03/2024

N° 2024/49

Participation à l'appel à projets ' Economies et efficience de l'eau ' de l'Agence de l'Eau Adour Garonne

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/50

Egalité femmes-hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/51

Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/52

Expertise structure - Subventions de la ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/53

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé.Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/54

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 89 logements rue du tri postal à Bordeaux, îlot 8.19 de la ZAC St Jean Belcier, quartier Armagnac Sud. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/03/2024