Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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05/03/2024

N° 2024/80

Subvention GIP Médiation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Marc ETCHEVERRY

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/2

Vœu proposé par le groupe Bordeaux Ensemble présenté par Monsieur Nicolas FLORIAN portant sur le maintien de l'équilibre territorial dans l'attribution du FDAEC

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 2024/47

Rapport d'information relatif au Grand dialogue citoyen, présentation de l'avis de la convention citoyenne

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

05/03/2024

N° 2024/48

Convention cadre Contrat de Ville Métropolitain. Autorisation. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 07/03/2024

05/03/2024

N° 3_PVA_20240305

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 mars 2024

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 mars 2024

pdf 33.69 Mo

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05/03/2024

N° 1_ODJ_20240305

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 mars 2024

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 mars 2024

pdf 137.48 Ko

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05/03/2024

N° 2_CR_20240305

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 mars 2024

Date de publication : 06/03/2024

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 mars 2024

pdf 177.63 Ko

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30/01/2024

N° 2024/40

Présidence de la Ville de Bordeaux de l'association Global social economy forum (GSEF). Financement de fonctionnement 2024 de la ville de Bordeaux à l'association GSEF. Subvention. Convention

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/41

Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/42

Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/43

Adhésion à un groupement de commandes pour les prestations de service juridique de conseil et de représentation en justice dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du numérique entre la commune de Bordeaux et Bordeaux Métropole…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/44

Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation des préjudices moraux ou corporels.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/45

Remise gracieuse à titre exceptionnel - Droits de place Marchés Neufs et Royal - Autorisation / décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/46

Bordeaux. Avenue des 40 Journaux, Rue Lavignolle et Avenue Marcel Dassault. Co-maîtrise d'ouvrage. Eclairage public. Participation financière. Convention. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/1

Question écrite présentée par Madame Myriam ECKERT concernant les techniques managériales au Jardin Botanique

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/1

Décès d'un adjoint au maire. Décision de suppression ou de maintien du poste. Modalités de mise en œuvre.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/2

Adoption du contrat de co-développement 2024-2027 entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/3

Corrections d'erreurs sur exercices antérieurs - M57

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/4

Conditions d'octroi de la garantie de la Ville de Bordeaux à certains créanciers de l'agence France Locale. Année 2023 2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/5

Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Etat d'avancement à mi-2023 - Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/6

Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la Ville de Bordeaux concernant la réalisation des espaces publics programmés - Approbation - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/7

Arc-en-Rêve.Subvention de la Ville de Bordeaux 2024.Décision.Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/8

Opération programmée d'amélioration de l'habitat renouvellement urbain volet copropriétés dégradées (OPAH-RU CD) de Bordeaux. Convention financière des copropriétés aidées dans le cadre du dispositif.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/9

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/10

Coup de Pouce - Aide pour l'amélioration du parc privé.Subvention de la Ville.Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 02/02/2024