N° 2022/85

Contrat de concession portant délégation de service public - Aménagement, développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur patrimoniale dans la Base sous-marine de Bordeaux - Modification de la composition initiale de l…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

N° 2022/86

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

N° 2022/87

Convention annuelle 2022 entre la Ville de Bordeaux et l'association Invest in Bordeaux. Autorisation. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

N° 2022/88

Aide exceptionnelle à l'association Ukraine Amitié - autorisation - décision -

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

N° 2022/89

Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

N° 2022/90

Lutte contre toutes les discriminations. Soutien à l'association ALIFS. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

N° 2022/91

Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

N° 2022/92

Petite Enfance. Actions d'éveil culturel et artistique pour l'année 2022.Autorisation de signer les conventions.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

N° 2022/93

Protocole transactionnel. Grands Hommes. Modification.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

N° 2022/94

Attribution d'aides en faveur des associations œuvrant au bénéfice des seniors bordelais. Adoption - Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

N° 2022/95

Programme seniors en vacances 2022.Convention de
partenariat ANCV. Décision. Autorisation d'encaissement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

N° 2022/96

Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2020. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

N° 2022/97

Intégration de la ville de Bordeaux au capital de la SCIC ENERCOOP et contrat de partenariat avec le fonds de dotation ENERGIE SOLIDAIRE pour la lutte contre la précarité énergétique. Autorisations. Signature.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

N° 2022/98

Appui à la participation citoyenne et à la transition énergétique - SAS Solévent à capital variable et à fonctionnement coopératif - Entrée de la Ville de Bordeaux au capital social - Désignation d'un représentant - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

N° 2022/99

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2021/34 du 26 janvier 2021. Finances - Emprunts.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2022/100

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT. Attributions et reprises de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2022/8

Question du groupe Bordeaux en Luttes proposée par Evelyne Cervantes Descubes au sujet d'Euratlantique

Rapporteur : Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES

N° 2022/9

Question du groupe Bordeaux en Luttes proposée par Evelyne Cervantes Descubes au sujet des terrasses de restaurant

Rapporteur : Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES

N° 2022/43

Egalité entre les femmes et les hommes. Subvention à l'Observatoire des violences sexistes et sexuelles de Nouvelle-Aquitaine. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2022/44

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien au projet du Train pour l'égalité de la Fondation des Femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2022/45

Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2022/46

Présidence de la Ville de Bordeaux au sein du Global social economy forum (GSEF), le Forum mondial de l'économie sociale et solidaire. Financement de fonctionnement et adhésion de la ville de Bordeaux à l'association Global social economy forum …

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2022/47

Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux. Année 2022. Subvention de fonctionnement.Animation de la cellule TPE. Animation et gestion de la pépinière éco-créative des Chartrons. Convention. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2022/48

Caisse sociale de développement local Programme aide et soutien aux TPE en difficultés "Clinique des TPE". Année 2022. Subvention de fonctionnement. Convention. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2022/49

Plan France relance - contrats de relance du logement 2022 - décision - autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER