N° 2022/32

Plan Handicap de la Ville de Bordeaux. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

N° 2022/15

Question du groupe Bordeaux en Luttes proposée par Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES pour associer davantage les associations et collectifs au travail municipal

Rapporteur : Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES

N° 2022/16

Question du groupe Bordeaux en Luttes proposée par Monsieur Philippe POUTOU pour associer les salariés aux décisions politiques qui les concernent

Rapporteur : Monsieur Philippe POUTOU

N° 2022/17

Question du groupe Renouveau Bordeaux proposée par Madame Catherine FABRE concernant les troubles et nuisances sonores pour les riverains du city stade Brun

Rapporteur : Madame Catherine FABRE

N° 2022/1

Rapport d'observation de la chambre régionale des comptes sur le crédit municipal. Exercices 2014 et suivants.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2022/2

Crédit Municipal de Bordeaux. Budget primitif 2022.Information du conseil municipal.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2022/3

Présentation du rapport 2021 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.(sur les données 2020) -Information

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2022/4

Présentation du rapport de transition écologique et sociale de la Ville de Bordeaux 2021 (sur les données 2020). Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2022/33

Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif de la Ville de Bordeaux.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

N° 2022/34

Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil familial de la Ville de Bordeaux.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

N° 2022/35

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance.Choix du mode de gestion.Délégation de service public Berge du Lac.Autorisation de lancement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

N° 2022/36

Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés. Etat d'avancement de la démarche Bordelaise. Communication. Information.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

N° 2022/37

Présentation de la politique d'éclairage public pour aller vers une sobriété énergétique et lumineuse respectueuse du vivant

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

N° 2022/38

Bordeaux- Grand Parc - Protocole d'accord relatif à l'acquisition du réseau de chaleur existant d'inCité Bordeaux Métropole Territoires - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

N° 2022/39

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte rendu de Monsieur le Maire des demandes de subvention formulées. Décisions prises entre le 1er janvier 2021 et le 1er décembre 2021. Information du Conseil Municipal

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

N° 2022/2

Question du groupe Bordeaux Ensemble proposée par M. Fabien Robert au sujet des Epicuriales

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

N° 2022/12

Question écrite proposée par Myriam ECKERT à propos de la date de concertation avec le collectif Amédée Sacré Cœur

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

N° 2022/13

Question écrite proposée par Myriam ECKERT à propos de son soutien à Valérie MURAT

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

N° 2022/14

Question du groupe Bordeaux en Luttes proposée par Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES concernant la fermeture des cantines scolaires : recrutons du personnel !

Rapporteur : Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES

N° 2022/5

Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2022

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2022/6

Pour une politique culturelle partagée, feuille de route et cadre d'intervention

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

N° 2022/7

Représentation au sein d'organismes divers. 13ème partie.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

N° 2022/8

Présidence de la Ville de Bordeaux au sein du Global social economy forum (GSEF), le Forum mondial de l'économie sociale et solidaire - Création de l'association GSEF et pouvoirs de la présidence - Autorisations

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2022/9

Aides pour l'amélioration du parc privé. Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2022/10

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER