Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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29/03/2022

N° 2022/50

Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure. Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

29/03/2022

N° 2022/51

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement.Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

29/03/2022

N° 2022/52

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

29/03/2022

N° 2022/53

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

29/03/2022

N° 2022/54

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville.Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

29/03/2022

N° 2022/55

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 46 logements réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT rue Castéja à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

29/03/2022

N° 2_CR_20220329

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 29 mars 2022

Date de publication : 30/03/2022

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 29 mars 2022

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29/03/2022

N° 1_ODJ_20220329

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 29 mars 2022

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 29 mars 2022

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29/03/2022

N° 3_PVA_20220329

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 29 mars 2022

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 29 mars 2022

pdf 42.47 Mo

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08/02/2022

N° 2022/16

Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap). Protocole transactionnel relatif à l'application du barème d'indemnisation des dommages causés au patrimoine arboré du cimetière de Bordeaux Nord. Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

08/02/2022

N° 2022/17

Débat sur la protection sociale complémentaire au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux. Information

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/02/2022

N° 2022/18

Rapport social unique de la Ville de Bordeaux pour l'année 2020

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/02/2022

N° 2022/19

Extension du dispositif des astreintes existantes au sein du cabinet du Maire - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/02/2022

N° 2022/20

Insertion professionnelle des personnes éloignées de l'emploi - Recours aux emplois aidés - Dispositif CUI - PEC - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/02/2022

N° 2022/21

Prolongation d'une année de la convention avec le fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - année 2022

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/02/2022

N° 2022/22

Débat relatif à l'alimentation et son coût dans la restauration scolaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/02/2022

N° 2022/23

Etat-civil. Convention relative à la transmission informatisée des avis de naissance et de décès des enfants de moins de 6 ans par la Ville de Bordeaux au service de la protection maternelle et infantile du Département de la Gironde - Autorisation…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/02/2022

N° 2022/24

Bordeaux. Grand Parc. Rue du Professeur Vézes. Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise foncière à détacher de la parcelle PS 2 pour une chaufferie biomasse. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/02/2022

N° 2022/25

Convention de mise à disposition par le CCAS de Bordeaux de locaux situés 10 rue du Mouton à Bordeaux affectés au fonctionnement de la crèche multi-accueil Tana-Hoban. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

08/02/2022

N° 2022/26

Avenant N°1 convention de partenariat 2019-2021 Entre La Ville de Bordeaux, la ville de Mérignac et la Maison des Jeunes et de la Culture Centre de Loisirs des 2 villes (MJC-CL2V)
Autorisation. décision. signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF

08/02/2022

N° 2022/27

Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

08/02/2022

N° 2022/28

Candidature au titre ' Ville amie des enfants ' de l'UNICEF et adoption du plan d'action municipal 2020/2026 pour l'enfance et la jeunesse. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

08/02/2022

N° 2022/29

Ecoles élémentaires - Séjours Scolaires - Liste des classes pour les séjours printemps 2022.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

08/02/2022

N° 2022/30

Donation temporaire œuvre "Sanna" de Jaume Plensa. Autorisation.Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

08/02/2022

N° 2022/31

Musée d'Aquitaine. Campagne de financement participatif en faveur de l'acquisition d'un gisant de chevalier médiéval. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX