Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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29/03/2022

N° 2022/60

Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 9 logements 6 place André Meunier à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2022/60

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29/03/2022

N° 2022/61

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM ERILIA. Programme de 18 logements 221 avenue Emile Counord à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2022/61

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29/03/2022

N° 2022/62

Opération d'Intérêt National (O.I.N.) Bordeaux Euratlantique - Renouvellement de la zone d'aménagement différée (Z.A.D.)- Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

Délibération 2022/62

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29/03/2022

N° 2022/63

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2022. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Délibération 2022/63

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29/03/2022

N° 2022/64

Opération Carnaval des Deux Rives 2022. Subvention. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Délibération 2022/64

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29/03/2022

N° 2022/65

Subventions de fonctionnement Insertion ESS.Programmation 2022. Autorisation. Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Délibération 2022/65

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29/03/2022

N° 2022/66

Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la vie associative, de l'enfance et de la jeunesse. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Délibération 2022/66

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29/03/2022

N° 2022/67

Subventions de fonctionnement Animation Sociale et Quartiers Prioritaires - Programmation 2022. Autorisation. Décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Délibération 2022/67

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29/03/2022

N° 2022/68

Convention de gestion entre la ville de Bordeaux et la Région Nouvelle Aquitaine relative aux espaces situées aux abords de la MECA - Approbation - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Délibération 2022/68

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29/03/2022

N° 2022/69

Code de déontologie de l'élu municipal de la Ville de Bordeaux. Adoption

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

Délibération 2022/69

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29/03/2022

N° 2022/70

Mise en place de la tarification sociale et solidaire des services de la ville de Bordeaux : pause méridienne et conservatoire.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2022/70

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29/03/2022

N° 2022/71

Délibération annuelle autorisant le recrutement de personnel contractuel:
- pour assurer le remplacement d'agent momentanément absents
- pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
- pour faire face à un besoin lié à un…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2022/71

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29/03/2022

N° 2022/72

Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2022/72

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29/03/2022

N° 2022/73

Convention ACOSMB Ville de Bordeaux 2022

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2022/73

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29/03/2022

N° 2022/74

Convention UBM Ville de Bordeaux 2022-2023

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2022/74

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29/03/2022

N° 2022/75

Missions et indemnités lors de l'organisation des scrutins électoraux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2022/75

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29/03/2022

N° 2022/76

Remise gracieuse au bénéfice du Groupement d'Intérêt Public Médiation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2022/76

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29/03/2022

N° 2022/77

Bordeaux. Centre commercial des Grands Hommes. Déclassement rétroactif des volumes accessoires n° 8, 13, 21, 25, 41, 44 et du volume principal 38. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2022/77

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29/03/2022

N° 2022/78

Bordeaux. Projet de renouvellement urbain du quartier "Les Aubiers - Le Lac" Résidentialisation. Principe du déclassement d'emprises communales avant cession à la SA HLM DOMOFRANCE. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2022/78

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29/03/2022

N° 2022/79

Associations sportives Bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2022. Conventions d'objectifs.Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2022/79

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29/03/2022

N° 2022/80

Subventions de fonctionnement Schéma Local Animation Vie Sociale - Programmation 2022. Autorisation. Décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Délibération 2022/80

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29/03/2022

N° 2022/81

Subventions de fonctionnement Prévention - Programmation 2022. Autorisation. Décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Amine SMIHI

Délibération 2022/81

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29/03/2022

N° 2022/82

Nouvelle Tarification et nouveau règlement de la pause méridienne dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux à compter de janvier 2023

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Délibération 2022/82

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29/03/2022

N° 2022/83

Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2022/83

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29/03/2022

N° 2022/84

Capc Musée d'art contemporain. Projet scientifique et culturel. Approbation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2022/84

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