Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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13/12/2022

N° 2022/391

Subventions Résilience Alimentaire. Autorisation.Décision.Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/391

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13/12/2022

N° 2022/392

Rapport social unique 2021 - Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/392

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13/12/2022

N° 2022/393

Forfait mobilités durables. Extension du périmètre des agents concernés en 2022

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/393

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13/12/2022

N° 2022/394

Nouvelle convention avec le Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique Autorisation de signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/394

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13/12/2022

N° 2022/395

Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/395

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13/12/2022

N° 2022/396

RIFSEEP - Revalorisation du cadre d'emploi des auxiliaires de puericulture

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/396

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13/12/2022

N° 2022/397

Partenariat de Formation Professionnelle territorialisée (PFPT) entre la délégation Nouvelle Aquitaine du CNFPT Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux. Décisions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/397

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13/12/2022

N° 2022/398

Avenant numéro 1 à la convention 2022 entre l'ACOSMB et la Ville de Bordeaux portant sur le montant supplémentaire de la subvention 2022.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/398

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13/12/2022

N° 2022/399

Abrogation de la convention de transfert de gestion entre Grand Port Maritime de Bordeaux et la Ville de Bordeaux portant sur la partie des emprises concernées par l'AOT JB Nicolas , parcelle FI 4 d'une superficie de 1431m²

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/399

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13/12/2022

N° 2022/400

Bordeaux - Zone d'aménagement concerté Garonne-Eiffel - Désaffectation et déclassement d'emprises foncières d'environ 8 064m² à l'Etablissement public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique - Rive droite pont Saint Jean secteur Sud - Décision -…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/400

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13/12/2022

N° 2022/401

Avenant N°6 au contrat de partenariat portant sur le financement partiel, la conception, la construction, le gros entretien et les réparations, l'entretien, la maintenance et le nettoyage de la Cité Municipale

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/401

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13/12/2022

N° 2022/402

Rapport d'activité de l'exercice 2021 d'Urbicité, titulaire du contrat de partenariat de la Cité municipale - annexes Information du conseil municipal.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/402

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13/12/2022

N° 2022/403

Equipements de sports et de loisirs - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021 - Information

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/403

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13/12/2022

N° 2022/404

Golf de Bordeaux-Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/404

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13/12/2022

N° 2022/412

Coopération Internationale - Attribution d'une subvention à Sites et Cités en vue de la participation de la ville de Bordeaux au projet pilote 2022-2024 ' Patrimoines et tourisme durables ' entre la Colombie, l'Équateur, le Mexique et la France -…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/412

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13/12/2022

N° 2022/413

Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/413

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13/12/2022

N° 2022/414

Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations de lutte contre le racisme. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/414

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13/12/2022

N° 2022/390

Evaluation des règles d'attribution des places en crèches

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/390

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13/12/2022

N° 2022/415

Soutien aux associations des quartiers prioritaires de Bordeaux. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/415

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13/12/2022

N° 2022/416

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Larralde. Autorisation de lancement.




Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/416

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13/12/2022

N° 2022/417

Structure d'accueil de la Petite enfance ' Odette Pilpoul '. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/417

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13/12/2022

N° 2022/418

Structure d'accueil de la Petite enfance ' Détrois'. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/418

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13/12/2022

N° 2022/419

Structure d'accueil de la Petite enfance ' Christiane Larralde '. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/419

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13/12/2022

N° 2022/420

Structure d'accueil de la petite enfance Mirassou. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/420

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13/12/2022

N° 2022/421

Structure d'accueil de la Petite enfance ' Berge du Lac '. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/421

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