Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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31/01/2023

N° 2023/13

Bordeaux. Bacalan. Rue Meste-Verdié. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle bâtie cadastrée SM 162 supportant un garage. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/13

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31/01/2023

N° 2023/14

Bordeaux. Rue Chaigneau. Cession au profit de Bordeaux Métropole d'une parcelle de terrain de 13 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée OR 81. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/14

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31/01/2023

N° 2023/1

Election des membres de la commission d'appel d'offres et des membres de la commission de concession. Modifications des délibérations 2020/112 et 2020/113 du 23 juillet 2020.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/1

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31/01/2023

N° 1_ODJ_20230131

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 31 janvier 2023

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 31 janvier 2023

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31/01/2023

N° 3_PVA_20230131

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 31 janvier 2023

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 31 janvier 2023

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31/01/2023

N° 2_CR_20230131

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 31 janvier 2023

Date de publication : 01/02/2023

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 31 janvier 2023

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13/12/2022

N° 2022/372

Adoption du Budget 2023. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/372

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13/12/2022

N° 2022/373

Instruction budgétaire et comptable M57. Budget principal de la Ville de Bordeaux - Fixation du mode et de la durée d'amortissement des immobilisations - Biens historiques et culturels

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/373

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13/12/2022

N° 2022/374

Approbation du rapport de la CLECT du 9 novembre 2022

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/374

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13/12/2022

N° 2022/375

Contrat d'engagement Convention de création de services communs. Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole Mutualisation. Révisions du niveau de service 2022 Remboursements de frais liés à la mutualisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/375

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13/12/2022

N° 2022/376

Egalité femmes-hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/376

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13/12/2022

N° 2022/377

BORDEAUX - Création d'une Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) ' Les Hangars Darwin '
Décision-Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/377

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13/12/2022

N° 2022/378

EHPAD Terre Nègre - Refinancement du capital restant dû d'un prêt PLS Crédit Foncier auprès de l'établissement bancaire La Banque Postale - Emprunt d'un montant de 10 575 294,56 euros à contracter auprès de La Banque Postale Garantie de la Ville à…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/378

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13/12/2022

N° 2022/379

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de restauration collective (SIVU) - soutien exceptionnel de la ville de Bordeaux au titre de l'exercice 2022 - décision - autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/379

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13/12/2022

N° 2022/380

Mise en jeu de la garantie de la Ville EX-IEEB - Transaction avec la Banque Populaire du Sud Ouest-Decision-Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/380

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13/12/2022

N° 2022/381

Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/381

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13/12/2022

N° 2022/382

Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/382

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13/12/2022

N° 2022/383

Arc-en-rêve. Subvention de la ville de Bordeaux 2022. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/383

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13/12/2022

N° 2022/384

Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/384

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13/12/2022

N° 2022/385

Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure
Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/385

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13/12/2022

N° 2022/386

Programme d'intérêt général métropolitain
' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs
et aux propriétaires occupants.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/386

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13/12/2022

N° 2022/387

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain
à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées
du centre historique de Bordeaux
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/387

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13/12/2022

N° 2022/388

Accompagnement et stabilisation de familles de gens du voyage Aire Buthaud. Promis. Bordeaux Bastide. Convention d'intervention avec Aquitanis SA. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/388

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13/12/2022

N° 2022/389

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2022. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/389

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13/12/2022

N° 2022/390

Rapport annuel sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires(RAPO) 2020 et 2021. Information.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/390

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