Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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13/12/2022

N° 2022/405

Attribution d'une subvention de fonctionnement. Association Banque Alimentaire Bordeaux Gironde

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/405

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13/12/2022

N° 2022/406

Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/406

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13/12/2022

N° 2022/407

Exposition spectacle sur le dérèglement climatique. Participation financière de la ville de Bordeaux. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/407

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13/12/2022

N° 2022/408

Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/408

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13/12/2022

N° 2022/409

Soutien de la Ville de Bordeaux à la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC)Toï Toï Toï gestionnaire du Théâtre des Beaux-Arts à Bordeaux par prise de participation au capital. Décision. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/409

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13/12/2022

N° 2022/410

Convention d'objectifs triennale 2022-2024 entre la Ville de Bordeaux
et l'Association AQUINUM Demande de subvention - Décision - Autorisation - Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/410

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13/12/2022

N° 2022/411

Subvention de la maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/411

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13/12/2022

N° 2022/422

Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux pour la fin d'année 2022 Subventions - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/422

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13/12/2022

N° 2022/423

Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2023. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/423

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13/12/2022

N° 2022/425

Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Subvention de l'Etat. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/425

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13/12/2022

N° 2022/426

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT. Convention de partenariat. Information.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 16/12/2022

Délibération 2022/426

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13/12/2022

N° 2022/18

Vœu présenté par Monsieur Nicolas FLORIAN : soutien à la filière viti-vinicole bordelaise

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Date de publication : 16/12/2022

Voeux 2022/18

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13/12/2022

N° 2_CR_20221213

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 13 décembre 2022

Date de publication : 14/12/2022

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 13 décembre 2022

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13/12/2022

N° 1_ODJ_20221213

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 13 décembre 2022

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 13 décembre 2022

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13/12/2022

N° 3_PVA_20221213

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 13 décembre 2022

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 13 décembre 2022

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08/11/2022

N° 2022/318

Démission d'un adjoint au Maire. Décision de suppression ou de maintien du poste. Modalités de mise en œuvre.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/318

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08/11/2022

N° 2022/319

Rapport de transition écologique et sociale 2022 - Communication

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/319

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08/11/2022

N° 2022/320

Bordeaux Terre de Solidarités pour une politique de solidarités partagée. Schéma communal des solidarités. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/320

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08/11/2022

N° 2022/321

Exercice 2022. Décision modificative n°2

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/321

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08/11/2022

N° 2022/322

Créances irrécouvrables. Admission en non valeur année 2022. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/322

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08/11/2022

N° 2022/360

Mission Handicap et Accessibilité à la Cité. Validation du bilan ADAP à mi-parcours. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/360

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08/11/2022

N° 2022/361

Mission Handicap et Accessibilité à la Cité. Attribution d'aides en faveur d'associations. Adoption. Attribution.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/361

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08/11/2022

N° 2022/362

Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/362

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08/11/2022

N° 2022/363

Lutte contre toutes les discriminations. Subvention LICRA. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/363

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08/11/2022

N° 2022/364

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle accordée à l'association Les Petits Bouchons.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 11/11/2022

Délibération 2022/364

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