Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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31/01/2023

N° 2023/25

Direction des Archives de Bordeaux Métropole. Dépôt des archives du groupe socialiste du conseil municipal de Bordeaux auprès de la Ville de Bordeaux. Acceptation du dépôt. Autorisation de signature du contrat de dépôt.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/25

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31/01/2023

N° 2023/26

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/26

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31/01/2023

N° 2023/27

Aménagement, Développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur patrimoniale dans la Base sous-marine de Bordeaux. Contrat de concession portant délégation de Service Public. Rapport d'activité des ' Bassins des lumières ' pour les…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/27

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31/01/2023

N° 2023/28

Société touristique d'animation de Bordeaux Lac (STABL)- Rapport d'activité et analyse financière du Casino de Bordeaux - Exercice 2020/2021 - Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/28

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31/01/2023

N° 2023/29

Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. Prolongation de la durée de la convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/29

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31/01/2023

N° 2023/30

Attribution d'une subvention à l'Association Climate Chance - Autorisation - décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/30

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31/01/2023

N° 2023/31

Convention entre la Ville de Bordeaux et l'Etat relative au multi-accueil interministériel Cité Administrative.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/31

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31/01/2023

N° 2023/32

Signature de la convention fixant les modalites de versement de la subvention d'investissement accordée à Pitchoun.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/32

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31/01/2023

N° 2023/33

Actualisation des droits de place - Autorisation-Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/33

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31/01/2023

N° 2023/34

Dénominations de voies et d'espaces publics

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/34

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31/01/2023

N° 2023/35

Adoption du projet d'établissement du Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/35

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31/01/2023

N° 2023/36

Renouvellement du classement de Conservatoire à Rayonnement Régional du conservatoire Jacques Thibaud. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/36

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31/01/2023

N° 2023/37

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte rendu de Monsieur le Maire des demandes de subvention formulées. Décisions prises entre le 1er janvier 2022 et le 1er décembre 2022. Information du Conseil Municipal

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/37

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31/01/2023

N° 2023/2

Question écrite présentée par Madame Myriam ECKERT concernant les perspectives pour les familles du bidonville de Brazza

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 03/02/2023

Question écrite 2023/2

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31/01/2023

N° 2023/2

Représentation au sein d'organismes divers et écoles. 16ème
partie.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/2

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31/01/2023

N° 2023/3

Convention de service comptable et financier entre la DGFiP et la Ville de Bordeaux - Avenant N° 1 - Décision - Adoption

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/3

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31/01/2023

N° 2023/4

Fonds d'Aides aux Quartiers

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/4

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31/01/2023

N° 2023/5

Aliénation en Bail Réel Solidaire (BRS) de logements par Clairsienne

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/5

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31/01/2023

N° 2023/6

Expertise structure -Subventions de la Ville et prorogation du dispositif. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/6

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31/01/2023

N° 2023/7

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/7

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31/01/2023

N° 2023/8

Bordeaux.OIN Bordeaux Euratlantique.Convention pour la réalisation du projet de renouvellement urbain du secteur Brascassat/Le Treuil. Approbation. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/8

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31/01/2023

N° 2023/9

Bordeaux. Zone d'aménagement concerté Garonne-Eiffel. Cession d'emprises foncières d'environ 8 064m² à l'Etablissement public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique - Rive droite pont Saint Jean secteur Sud. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/9

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31/01/2023

N° 2023/10

BORDEAUX- Zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel - Désaffectation déclassement du centre d'accueil Tregey, localisée sur la parcelle BN 11 - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/10

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31/01/2023

N° 2023/11

Bordeaux. Zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel. Cession du centre d'accueil Tregey, localisé sur la parcelle BN 11 à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/11

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31/01/2023

N° 2023/12

Bordeaux. Incorporation d'un bien présumé sans maître situé cité Dasvin de Boismarin cadastré section AM n°49. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/12

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