Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/03/2023

N° 2023/59

Bordeaux. Rue Richard. Restitution d'un immeuble initialement identifié bien sans maître. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/03/2023

Délibération 2023/59

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08/03/2023

N° 2023/60

Mise à disposition de personnel

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/03/2023

Délibération 2023/60

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08/03/2023

N° 2023/61

Recours aux emplois aidés - dispositif CUI (contrat unique d'insertion) - PEC (parcours emplois compétences)

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/03/2023

Délibération 2023/61

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08/03/2023

N° 2023/62

Attribution d'aides en faveur des associations.Programme Seniors.Subventions.Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 10/03/2023

Délibération 2023/62

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08/03/2023

N° 2023/63

Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 10/03/2023

Délibération 2023/63

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08/03/2023

N° 2023/64

Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 10/03/2023

Délibération 2023/64

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08/03/2023

N° 2023/65

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 10/03/2023

Délibération 2023/65

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08/03/2023

N° 2023/66

Convention annuelle 2023 entre la Ville de Bordeaux et l'association INVEST IN Bordeaux.
Autorisation. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Date de publication : 10/03/2023

Délibération 2023/66

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08/03/2023

N° 2023/67

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS.
Programme de 47 logements et programme complémentaire de 2 logements en PLUS/PLAI. 2ème tranche. 76 rue Raymond Lavigne à Bordeaux. Demande de subvention…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/03/2023

Délibération 2023/67

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08/03/2023

N° 2023/68

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 36 logements dans la ZAC Bastide Niel, îlot B031, allée Cavalière à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/03/2023

Délibération 2023/68

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08/03/2023

N° 2023/69

Action de Solidarité avec la Turquie et la Syrie - Aide exceptionnelle à la Fondation de France - Autorisation- Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 10/03/2023

Délibération 2023/69

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08/03/2023

N° 2023/70

Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association Crescendo

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 10/03/2023

Délibération 2023/70

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08/03/2023

N° 2023/71

Crèches.Avenants aux contrats de concession portant DSP relatifs à la gestion et l'exploitation d'établissements multi-accueil de la petite enfance pour intégrer une clause sur l'interdiction de recourir à des professionnels non diplômés chargés de…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 10/03/2023

Délibération 2023/71

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08/03/2023

N° 3_PVA_20230308

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 mars 2023

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 mars 2023

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08/03/2023

N° 2_CR_20240308

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 mars 2023

Date de publication : 09/03/2023

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 mars 2023

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31/01/2023

N° 2023/15

Restauration municipale. Avenant à la convention entre la ville de Bordeaux, la ville de Mérignac et le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Bordeaux Mérignac.Signature. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/15

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31/01/2023

N° 2023/16

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/16

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31/01/2023

N° 2023/17

Délibération faisant état des lieux des postes permanents et des contrats de projet votés à la Ville de Bordeaux et au CCAS au 31 janvier 2023

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/17

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31/01/2023

N° 2023/18

Délibération annuelle autorisant le recrutement de personnel contractuel:
- pour assurer le remplacement d'agents momentanément absents
- pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
- pour faire face à un besoin lié à un…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/18

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31/01/2023

N° 2023/19

Remises gracieuses trop perçu de rémunération - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/19

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31/01/2023

N° 2023/20

Golf de Bordeaux Lac. Avenant n°3 au contrat de délégation de service public.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/20

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31/01/2023

N° 2023/21

Modification de la sectorisation scolaire quartier St Michel, Nansouty, St Genès.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/21

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31/01/2023

N° 2023/22

Convention de co-maîtrise d'ouvrage et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour la reconstruction et l'extension de l'école Jean Monnet située dans le quartier des Aubiers. Approbation. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/22

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31/01/2023

N° 2023/23

Musée des Beaux-arts. Exposition L'art et la matière, prière de toucher. Partenariat avec Frame Développement et Montpellier Méditerranée Métropole. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/23

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31/01/2023

N° 2023/24

Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et Cultures du Cœur Gironde. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 03/02/2023

Délibération 2023/24

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