Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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01/10/2024

N° 2024/256

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/257

Opération programmée d'Amélioration de l'habitat Copropriété dégradée multisites

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/258

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/259

"Bordeaux facilite les initiatives citoyennes" : mise en place d'une stratégie de développement, d'accompagnement et de soutien aux initiatives citoyennes

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/260

Extension du périmètre Natura 2000 du site FR7200700 ' La Garonne en Nouvelle-Aquitaine ' - décision - autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/261

Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole 2022-2026

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/262

Cession à BORDEAUX METROPOLE de la parcelle AD 146 rue Charles Chaigneau

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/263

Cession à BORDEAUX METROPOLE d'une emprise de la parcelle AD 166 rue des Queyries- Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/264

Ville de Bordeaux - Acquisition d'un local de convivialité situé rue Henri Dunant et rue de Cénac à Bordeaux.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/265

Ville de Bordeaux. 80 rue Hortense et 87 quai de Queyries. Acquisition auprès de la SAS d'Aménagement Bastide Niel des lots B017 et B018 de la ZAC Bastide Niel d'une surface de 5 946 m² environ correspondant aux parcelles cadastrées AZ 61, AZ 190 et…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/266

BORDEAUX- Avenue de Labarde - Désaffectation déclassement de l'ancien ' Village andalou ' localisé sur les parcelles GW4 et GW5 - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/267

Ville de Bordeaux. Plan de formation - Bilan 2023 - Plan 2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/268

Soutien au sport de haut niveau. Accompagnement des clubs ayant eu des athlètes médaillés aux Jeux Olympiques et Paralympiques. Attribution de subventions. Autorisation de signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/254

Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Convention de renouvellement urbain - Décision - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 1_ODJ_20241001

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 01 octobre 2024

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 01 octobre 2024

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01/10/2024

N° 2_CR_20241001

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 01 octobre 2024

Date de publication : 02/10/2024

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 01 octobre 2024

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01/10/2024

N° 3_PVA_20241001

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 01 octobre 2024

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 01 octobre 2024

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09/07/2024

N° 2024/181

Commissions Municipales - Modifications. Adoption

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/182

Désignation du référent déontologue des élus municipaux. Renouvellement. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/183

Exercice 2024 - Budget Supplémentaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/184

Convention de service comptable et financier entre la Direction générale des finances publiques (DGFIP) et la Ville de Bordeaux - Avenant N° 2 - Décision - Adoption

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/185

Bordeaux - Financement de la réalisation d'ouvrages de compétence communale dans le cadre du Plan marche métropolitain - Fonds de désencombrement des trottoirs - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/186

Signature d'une convention de valorisation des certificats d'économie d'énergie - Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/187

Adhésion au groupement de commande relatif à l'achat de matériels hydro-économes - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/188

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables sur Bordeaux - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024