Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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01/10/2024

N° 2024/291

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle Petits Bouchons

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/291

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01/10/2024

N° 2024/292

Prévention et Promotion de la Santé.Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/292

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01/10/2024

N° 2024/293

Soutien des actions de Promotion de la santé convention de partenariat entre la Ville et la Fondation Bergonié. Autorisation. Décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/293

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01/10/2024

N° 2024/294

Protocole transactionnel. Infraction au Code de la construction et de l'habitation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/294

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01/10/2024

N° 2024/295

Recours indemnitaire- Bulletin- Renouveau Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/295

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01/10/2024

N° 2024/296

Partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Chambre de
commerce et d'industrie Bordeaux Gironde pour l'année 2024.
Programme d'actions, subvention et convention.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/296

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01/10/2024

N° 2024/297

Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux en fin d'année 2024
Subventions - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/297

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01/10/2024

N° 2024/298

Réseau de chaleur de Mériadeck - modification de la puissance de la sous-station Musée des Beaux-Arts - participation financière de la ville de Bordeaux - autorisation - décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/298

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01/10/2024

N° 2024/299

Avenant à la convention de collaboration avec le Centre Emile Durkheim

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/299

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01/10/2024

N° 2024/300

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2021/34 du 26 janvier 2021. Finances - Emprunts. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/300

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01/10/2024

N° 2024/247

Convention de partenariat pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/247

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01/10/2024

N° 2024/248

Convention de regroupement pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/248

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01/10/2024

N° 2024/249

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/249

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01/10/2024

N° 2024/250

Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/250

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01/10/2024

N° 2024/251

Information sur les décisions d'orientation pour le Crédit Municipal de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/251

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01/10/2024

N° 2024/252

Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire de Nouvelle-Aquitaine (CRESS-NA) - Année 2024 - Subvention de fonctionnement pour l'organisation du Bordeaux GSEF 2025 - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/252

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01/10/2024

N° 2024/253

Atelier Remuménage - Année 2024 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/253

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01/10/2024

N° 2024/269

Aide aux adhérents des associations utilisatrices des piscines bordelaises:dispositif municipal de soutien financier à la prise de licence dans les clubs de natation, plongée et disciplines associées. Adoption. Autorisations.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/269

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01/10/2024

N° 2024/270

Subventions d'accompagnement de la Vie Sportive. Adoption. Autorisations.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/270

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01/10/2024

N° 2024/271

Attribution d'aides en faveur des associations.
Appel à Manifestation d'intérêt du Conseil Bordeaux Seniors Actions 2024. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/271

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01/10/2024

N° 2024/272

Attribution d'aides en faveur des associations. Projet Educatif de Territoire Grandir & s'épanouir 2024. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/272

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01/10/2024

N° 2024/273

Attribution et réajustement d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2024. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/273

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01/10/2024

N° 2024/274

Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/274

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01/10/2024

N° 2024/275

Subventions à diverses associations culturelles.Conventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/275

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01/10/2024

N° 2024/255

Projet Bordeaux Centre ancien : opération d'aménagement - Convention de partenariat pour le financement des études d'assistance à maitrise d'ouvrage - Décision - Convention - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 04/10/2024

Délibération 2024/255

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