Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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09/07/2024

N° 2024/236

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Chartrons. Délégation de service public. Abandon procédure

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/236

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09/07/2024

N° 2024/205

Ville de Bordeaux. Transferts de propriété à titre gratuit dans le cadre de la loi Maptam de la ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole. Espaces publics relatifs à ' tout mode de déplacement urbain et leurs ouvrages accessoires ' situés à Bordeaux.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/205

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09/07/2024

N° 2024/206

Ville de Bordeaux. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée section BD n° 299 d'une superficie d'environ 253 m², sise à Bordeaux, 10 rue du Général de Cheyron. Transfert de charges.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/206

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09/07/2024

N° 2024/207

Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/207

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09/07/2024

N° 2024/208

Régime indemnitaire. Sujétions de la filière Police Municipale

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/208

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09/07/2024

N° 2024/209

Mise en œuvre de l'indemnité d' heures supplémentaires d'enseignement (IHSE) pour le personnel d'enseignement artistique

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/209

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09/07/2024

N° 2024/210

Revalorisation de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE)

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/210

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09/07/2024

N° 2024/211

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/211

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09/07/2024

N° 2024/212

Protection sociale complémentaire agents de la Ville de Bordeaux - Participation employeur au 1er septembre 2024 - Modification des tranches de revenus nets imposables annuels de référence en prévoyance

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/212

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09/07/2024

N° 2024/213

Durée annuelle de temps de travail des maîtres-nageurs-sauveteurs - Direction des sports - Direction générale Education Sport et Société

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/213

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09/07/2024

N° 2024/214

Remises gracieuses liées à des trop perçus de salaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/214

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09/07/2024

N° 2024/215

SIVU Bordeaux-Mérignac. Attribution d'une subvention d'investissement en vue du déploiement des bacs en inox en restauration scolaire et de la réhabilitation du système de production de froid.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/215

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09/07/2024

N° 2024/216

Autorisation de Remisage à Domicile (A.R.D.) - Mise à jour des tarifs (2024)

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/216

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09/07/2024

N° 2024/217

Tarifs d'utilisation des équipements sportifs. Avis. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/217

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09/07/2024

N° 2024/218

Convention de mise à disposition du stade Chaban Delmas et de l'espace sportif du parc Lescure a la SASP Union Bordeaux Bègles. Redevance. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/218

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09/07/2024

N° 2024/219

Avenant n° 6 a la convention d'occupation du domaine du Haillan consentie par la ville de Bordeaux à la SASP Football Club des Girondins de Bordeaux.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/219

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09/07/2024

N° 2024/220

Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets seniors 2024. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/220

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09/07/2024

N° 2024/221

Attribution d'aides en faveur de l'enfance. Avenant aux conventions 2024. Adoption. Autorisation. Signature. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/221

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09/07/2024

N° 2024/222

Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets Grandir & s'épanouir (Projet Educatif de Territoire) 2024. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/222

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09/07/2024

N° 2024/223

Subventions enfance. Réajustements des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2023. Autorisation. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/223

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09/07/2024

N° 2024/224

Avenant N°1 à la Convention de co-maitrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la réalisation des équipements de proximité situés sur l'îlot D4 de l'opération Brazza -

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/224

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09/07/2024

N° 2024/225

Règlement de la pause du midi et de la restauration dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/225

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09/07/2024

N° 2024/237

Protocole transactionnel. Entreprise MAB Sud Ouest. Réhabilitation de la maison associative du 18 rue du Cloitre

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/237

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09/07/2024

N° 2024/238

Création/ suppression de marchés municipaux - autorisation - décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/238

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09/07/2024

N° 2024/239

Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais : subventions aux associations de commerçants et artisans pour leurs animations.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 12/07/2024

Délibération 2024/239

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