Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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09/07/2024

N° 2024/189

Egalité entre les femmes et les hommes.
Soutien au Festival Connect de l'association ' City skate collective '

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/190

Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/191

Accompagnement du redressement financier de l'association Arc-en-rêve - suppression de la clause de proratisation de la subvention 2023 et 2024 - décision , autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/192

ADIL 33 - Association départementale d'information sur le logement de la Gironde - Subvention de fonctionnement - Année 2024 -Convention - Décision - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/193

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/194

Lancement de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat copropriétés dégradées (OPAH-CD) de Bordeaux - Participation financière - Décision - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/195

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/196

Bordeaux - Requalification des allées de Tourny à Bordeaux - Co-maîtrise d'ouvrage - Participation financière - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/197

Convention avec l'association de chiens guides Aliénor

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/198

Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention Jane Goodall Institute

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/199

Stationnement Payant - Rapport annuel Recours
Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - 2023.
Information.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/200

Subvention fourniture et pose pour l'extension d'horodateurs
au titre de 2024

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/201

Bordeaux. Renouvellement urbain Joliot Curie. Parc de la Cité Blanche. Rue du Professeur André Lambinet. Parcelle cadastrée AR 96p, 97p et 98p

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/202

Ville de Bordeaux. Acquisition par la Ville de Bordeaux de plusieurs parcelles sises à Bordeaux, rue du recteur Thamin, 15 rue du professeur André Lambinet et 16 rue Jacques Rivière, cadastrées section AR numéros 93, 94, 95 et 214 appartenant à CDC…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/203

BORDEAUX - Modification de la délibération D-2023/317 du 07 novembre 2023 relative à l'incorporation d'un bien sans maitre SIS 33 chemin Lafitte, Cadastre SM n° 14 - Décision - Acquisition

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/204

Ville de Bordeaux. Rue François Roganeau. Déclassement d'une emprise de 300 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée section TB numéro 80 en vue de sa cession à Aquitanis. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/226

Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/227

Mise en place d'un avantage croisé entre le musée d'Aquitaine et la Porte Cailhau. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/228

Salle des Fêtes Bordeaux Grand Parc. Actualisation du règlement d'utilisation et de la grille tarifaire. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/229

Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'association RESSAC, réseau national des RESSourceries Artistiques et Culturelles pour l'année 2024. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/231

Participation au Fonds de Coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) - Appui au projet de construction et équipement d'infrastructures de santé Commune de Banfora au Burkina Faso - Autorisation - Décision -

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/232

Présentation du bilan du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables - année 2023

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/233

Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc. Conventionnements.
Autorisation. Décision. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/234

SOLIHA Terres-Océan - Subvention de fonctionnement - Année 2024 - Convention - Décision - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/235

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Bourbon-Pagnol. Autorisation de lancement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 12/07/2024