Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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14/12/2021

N° 2021/413

Traité de non-prolifération des combustibles fossiles. Adhésion de la ville de Bordeaux à la liste des collectivités partenaires.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/413

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14/12/2021

N° 2021/414

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives. Adoption. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/414

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14/12/2021

N° 2021/415

Fonds d'Intervention Local 2021. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/415

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14/12/2021

N° 2021/416

Fonds d'investissement des quartiers 2021 - Subvention d'équipements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Délibération 2021/416

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14/12/2021

N° 2021/417

Accord de partenariat entre Pôle emploi et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/417

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14/12/2021

N° 2021/418

Aide exceptionnelle à la réalisation d'une expertise structure sur les immeubles collectifs

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/418

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14/12/2021

N° 2021/419

Logements locatifs aidés. Modification de versement des subventions. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/419

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14/12/2021

N° 2021/420

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/420

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14/12/2021

N° 2021/421

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/421

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14/12/2021

N° 2021/422

Coup de Pouce. Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville.Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/422

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14/12/2021

N° 2021/423

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Délibération 2021/423

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14/12/2021

N° 2021/424

BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT (BMA). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2021. Exercice 2020. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

Délibération 2021/424

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14/12/2021

N° 2021/425

LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2021.Exercice 2020. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

Délibération 2021/425

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14/12/2021

N° 2021/426

InCité. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2021. Exercice 2020. Information

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC

Délibération 2021/426

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14/12/2021

N° 2021/462

Manufacture CDCN. Convention d'objectif pour le financement des travaux de rénovation du théâtre. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/462

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14/12/2021

N° 2021/463

Musée des Beaux-arts. Co-organisation de l'exposition "Rosa Bonheur" avec le musée d'Orsay. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/463

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14/12/2021

N° 2021/464

Mise à disposition par l'Etat de conservateurs des bibliothèques auprès de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Délibération 2021/464

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14/12/2021

N° 2021/465

Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'association Agir pour le fluvial. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Délibération 2021/465

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14/12/2021

N° 2021/466

SPL SBEPEC.Rapport 2020. Exercice 2019. En application de l'article L.1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Délibération 2021/466

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14/12/2021

N° 2021/467

Solidarité avec l'Algérie. Autorisation. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Délibération 2021/467

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14/12/2021

N° 2021/468

Soutien au projet ' Bordeaux Invite Ramallah ' porté par l'association Musiques de Nuit Diffusion. Autorisation. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Délibération 2021/468

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14/12/2021

N° 2021/469

Bordeaux au sein de la Francophonie. Participation au Fonds de Coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF). Appui à la revalorisation de la Ceinture verte de Ouagadougou (Burkina Faso). Autorisation. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Stéphane GOMOT

Délibération 2021/469

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14/12/2021

N° 2021/470

Mission Handicap et Accessibilité à la Cité. Attribution d'aides en faveur d'associations. Adoption. Attribution.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Délibération 2021/470

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14/12/2021

N° 2021/471

Lutte contre les discriminations. Subventions en faveur de la promotion de la diversité. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Délibération 2021/471

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14/12/2021

N° 2021/472

Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation des préjudices moraux et corporels.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2021/472

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