Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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14/12/2021

N° 2021/473

Contrat de concession portant délégation de service public.Exploitation, gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectif Berge du Lac.Impact COVID sur les dispositions financières relatives à l'année 2020.Avenant n°2.Décision…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2021/473

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14/12/2021

N° 2021/474

Contrat de concession portant délégation de service public.Exploitation, gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectif Détrois.Impact COVID sur les dispositions financières relatives à l'année 2020.Avenant n°1.Décision…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2021/474

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14/12/2021

N° 2021/475

Contrat de concession portant délégation de service public.Exploitation, gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectif Christiane Larralde.Impact COVID sur les dispositions financières relatives à l'année 2020.Avenant n°1…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2021/475

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14/12/2021

N° 2021/476

Contrat de concession portant délégation de service public.Exploitation, gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectif Mirassou.Impact COVID sur les dispositions financières relatives à l'année 2020.Avenant n°3.Décision…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2021/476

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14/12/2021

N° 2021/477

Structure d'accueil de la Petite enfance Pilpoul.Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2021/477

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14/12/2021

N° 2021/478

Structure d'accueil de la Petite enfance Mirassou.Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2021/478

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14/12/2021

N° 2021/479

Structure d'accueil de la Petite enfance Berge du Lac.Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2021/479

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14/12/2021

N° 2021/480

Structure d'accueil de la Petite enfance Détrois.Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2021/480

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14/12/2021

N° 2021/481

Structure d'accueil de la Petite enfance Christiane Larralde. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au Conseil Municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Délibération 2021/481

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14/12/2021

N° 2021/482

Soutien au commerce et à l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Accompagnement du programme d'actions de la Ronde des quartiers de Bordeaux et aides aux associations de commerçants et artisans des quartiers pour leurs animations et leurs décorations…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Délibération 2021/482

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14/12/2021

N° 2021/483

Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2022.Décision.Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Délibération 2021/483

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14/12/2021

N° 2021/432

Lycée Professionnel Horticole Camille Godard - Attribution des bourses municipales pour l'année scolaire 2020/2021 - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Délibération 2021/432

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14/12/2021

N° 2021/433

GERTRUDE . Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales . Rapport 2021.Exercice 2020 . Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Délibération 2021/433

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14/12/2021

N° 2021/434

Rapport sur la politique d'action sociale employeur de la ville de Bordeaux en 2021. Avis

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/434

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14/12/2021

N° 2021/435

Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/435

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14/12/2021

N° 2021/436

Remboursement aux élus membres du conseil municipal des frais de garde et d'assistance engagés en raison de leur participation aux réunions obligatoires. Conditions et modalités de remboursement. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/436

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14/12/2021

N° 2021/437

Etat annuel des indemnités des membres du conseil municipal.
Point d'information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/437

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14/12/2021

N° 2021/438

Recensement de la population présentation du dispositif

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/438

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14/12/2021

N° 2021/439

Recours au médiateur - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/439

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14/12/2021

N° 2021/446

Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020 en faveur des associations et opérateurs économiques titulaires d'autorisation d'occupation temporaire sur le domaine public de la Ville de Bordeaux.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/446

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14/12/2021

N° 2021/447

Rapport d'activité 2020 Urbicité. Information du conseil municipal.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Délibération 2021/447

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14/12/2021

N° 2021/448

LA SEANCE EST OUVERTE à 14h10 SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR PIERRE HURMIC MAIRE DE BORDEAUX

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Délibération 2021/448

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14/12/2021

N° 2021/449

Sport scolaire premier degré. Renouvellement de la convention régissant la natation scolaire à Bordeaux. Adoption.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Délibération 2021/449

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14/12/2021

N° 2021/450

Déclassement et désaffectation des modules du skate-park des Chartrons du service public - Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Délibération 2021/450

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14/12/2021

N° 2021/484

Grille des tarifs 2022 au titre de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Délibération 2021/484

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