N° 2022/11

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2022/12

Programme d'intérêt général métropolitain ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole '. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2022/13

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2022/14

Un nouveau contrat démocratique pour une démocratie permanente

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

N° 2022/15

Partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'ADEME pour la mise en œuvre du projet DIVA destiné à améliorer le traitement des sols dégradés sur le site dit Borifer. Convention. Subvention. Autorisation. Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

N° 2_CR_20220208

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 février 2022

Date de publication : 09/02/2022

N° 1_ODJ_20220208

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 février 2022

N° 3_PVA_20220208

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 février 2022

N° 2_CR_20211214

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 14 décembre 2021

Date de publication : 15/12/2021

N° 2021/457

Convention de gestion et de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole des groupes scolaires Jean Monnet, Nuyens, Alfred Daney et de l'école élémentaire Lac 2. Approbation. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

N° 2021/458

Ouverture d'un nouveau groupe scolaire - Quartier Bastide

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

N° 2021/459

Coopératives scolaires- Subvention 2021- Désaffectation - Adoption - Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

N° 2021/460

Convention d'entente intercommunale pour le développement et la gestion d'une carte jeune partagée entre plusieurs communes. Autorisation. Signature. Désignation de représentants

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

N° 2021/461

Projet école et cinéma. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

N° 2021/451

Equipements sportifs. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2020. SBSL (Société bordelaise de sports et de loisirs).Information du conseil municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

N° 2021/452

Golf de Bordeaux Lac. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2020. Blue Green.Information du conseil municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

N° 2021/453

Convention Territoriale Globale entre la ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF

N° 2021/454

Financement projet expérimental d'hébergement modulaire solidaire

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF

N° 2021/455

Subventions Enfance/Jeunesse. Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Avenant aux conventions 2021. Adoption. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Radouane-Cyrille JABER

N° 2021/456

Attribution d'une subvention de fonctionnement - Association banque alimentaire Bordeaux Gironde

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

N° 2021/408

Approbation du rapport de la CLECT du 9 novembre 2021

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/409

Adoption du contrat de co-développement 2021-2023 entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/410

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de restauration collective (SIVU) - soutien exceptionnel de la ville de Bordeaux dans le cadre des suites de la crise sanitaire sur l'exercice 2021 - décision - autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/411

Conditions d'octroi de la garantie de la Ville de Bordeaux à certains créanciers de l'Agence France Locale années 2021 et 2022.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2021/412

ASSOCIATION PITCHOUN'
Achat de nouveaux locaux - Emprunt de 2 617 000 € auprès de l'établissement bancaire Crédit Coopératif. Garantie de la Ville à hauteur de 100%. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET