Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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14/12/2021

N° 2021/485

Efficacité énergétique des écoles. Signature de convention. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

14/12/2021

N° 2021/486

Programmation appel à projets Contrat de Ville 2021. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Véronique SEYRAL

14/12/2021

N° 2021/487

Dénominations de voies et d'espaces publics

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane GOMOT

14/12/2021

N° 2021/0

Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes posée par Cervantes-Descubes sur l' effondrements d'immeubles à Bordeaux, pour une juste information des riverain.nes

Rapporteur : Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES

14/12/2021

N° 2021/1

Question du groupe Bordeaux Ensemble proposée Mme Alexandra Siarri au sujet de la situation de l'ACAQ

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

14/12/2021

N° 2021/0

Vœu du Conseil Municipal de Bordeaux en soutien aux sinistrés de la rue de la Rousselle.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

14/12/2021

N° 2021/427

Attribution de subventions en faveur des associations. Fonds de Soutien Exceptionnel. Covid-19-2021. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

14/12/2021

N° 2021/428

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2021. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

14/12/2021

N° 2021/429

Bordeaux Grandeur Nature / Pour une ville apaisée. Présentation de la feuille de route.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

14/12/2021

N° 2021/430

Renouvellement de la convention de mandat avec la société Transdev

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

14/12/2021

N° 2021/431

Modification des modalités de paiement du FPS minoré

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

14/12/2021

N° 2021/440

BORDEAUX. Résiliation partielle de bail emphytéotique entre la ville de Bordeaux et la Société LOGEVIE. Cession de la Parcelle RV 68 à Aquitanis. Rue du Commandant Hautreux. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

14/12/2021

N° 2021/441

Bordeaux. Secteur Opération d'Intérêt National Belcier. Opération Partedis. Modification de l'article 7 du cahier des charges de l'ancien lotissement ' Cité Maussacré '. Boulevard Jean-Jacques Bosc et rue Oscar et Jean Auriac. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

14/12/2021

N° 2021/442

Bordeaux - Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier - Désaffectation déclassement des parcelles affectées au centre de propreté Paludate - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

14/12/2021

N° 2021/443

BORDEAUX. Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier. Cession d'une partie des parcelles GA 4, 5 et 9 d'une superficie de 5 539 m² environ à L'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

14/12/2021

N° 2021/444

Bordeaux. 13 rue Thiac. Acquisition par la Ville de Bordeaux d'une emprise terrain de 974 m² environ à détacher de la parcelle métropolitaine cadastrée KV182.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

14/12/2021

N° 2021/445

Bordeaux. Quartier Grand Parc, Rue François-Levêque, Barre D Cession à CDC HABITAT de la parcelle bâtie PX 128p. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

14/12/2021

N° 1_ODJ_20211214

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 14 décembre 2021

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 14 décembre 2021

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14/12/2021

N° 2021/406

Représentation au sein d'organismes divers. 12ème partie.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

14/12/2021

N° 2021/407

Adoption du Budget 2022. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

14/12/2021

N° 2021/2

Question du groupe Renouveau Bordeaux proposée par Anne Fahmy au sujet de la mise en place des boîtes aux lettres de l'association Les Papillons à Bordeaux

Rapporteur : Madame Anne FAHMY

14/12/2021

N° 3_PVA_20211214

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 14 décembre 2021

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 14 décembre 2021

pdf 74.87 Mo

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09/11/2021

N° 2021/363

Règles d'attribution des places en crèche financées par la Ville de Bordeaux.Expérimentation Information du Conseil municipal.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

09/11/2021

N° 2021/364

Représentation au sein d'organismes divers. 11ème partie.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

09/11/2021

N° 2021/365

Exercice 2021. Décision modificative n°2

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET