Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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17/12/2024

N° 2024/390

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/390

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17/12/2024

N° 2024/391

SAEML InCité Bordeaux Métropole Territoires (InCité)- Rapport des administrateurs sur les
sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités
territoriales -Exercices 2022 et 2023 - Information

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/391

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17/12/2024

N° 2024/392

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation Vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/392

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17/12/2024

N° 2024/393

Opération Carnaval des deux Rives 2025. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/393

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17/12/2024

N° 2024/394

Aménagement des jardins G1/G2 des Bassins à Flot - Transfert de maîtrise d'ouvrage du Grand Port Maritime de Bordeaux - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/394

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17/12/2024

N° 2024/395

BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Transfert de gestion d'une dépendance du domaine public conclu avec le Grand port maritime de Bordeaux (GPMB) pour l'aménagement des jardins G1-G2
Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/395

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17/12/2024

N° 2024/396

Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/396

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17/12/2024

N° 2024/397

Bordeaux. Réduction du bail emphytéotique ENEAL. Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise de 7 m² sise à Bordeaux, 77 rue Héron et 60 rue Manon Cormier. Transfert de charges

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/397

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17/12/2024

N° 2024/398

Bordeaux, 36 et 38 rue Joseph Le Brix. Acquisition et cession par Monsieur Johan BEAUDOUIN à la Ville de Bordeaux d'emprises foncières en vue d'une rectification de limite séparative des parcelles IR 212 et IR 200. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/398

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17/12/2024

N° 2024/399

Bordeaux, 36 ter et 38 rue Joseph Le Brix. Acquisition et cession par les copropriétaires du 36 ter rue Joseph Le Brix à la Ville de Bordeaux d'emprises foncières en vue de la rectification de limite séparative des parcelles cadastrées IR 195 et IR…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/399

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17/12/2024

N° 2024/400

Bordeaux - 13 rue du Maréchal Joffre à Bordeaux - Résiliation anticipée du bail emphytéotique en date du 28 septembre 1948 entre le Département de la Gironde et la Ville de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/400

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17/12/2024

N° 2024/401

Bordeaux Secteur Brazza. Acquisition auprès de Bordeaux Métropole d'emprises d'environ 12 878 m² sises Quai de Brazza. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/401

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17/12/2024

N° 2024/402

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/402

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17/12/2024

N° 2024/403

Création d'emplois temporaires - Année 2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/403

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17/12/2024

N° 2024/404

Régime indemnitaire - Filière police municipale

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/404

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17/12/2024

N° 2024/405

Indemnités heures supplémentaires d'enseignement - délibération modificative

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/405

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17/12/2024

N° 2024/406

Autorisation de créer une chambre funéraire portée par l'entreprise SAS OGF

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/406

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17/12/2024

N° 2024/407

Rapport d'activité de l'exercice 2023 de la société Urbicité, titulaire du contrat de partenariat de la Cité municipale - Information du conseil municipal.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/407

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17/12/2024

N° 2024/408

Convention de mise à disposition du site du Haillan au Football Club des Girondins de Bordeaux. Régularisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/408

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17/12/2024

N° 2024/409

Subventions d'accompagnement de la Vie Sportive. Attribution et désaffectation de subventions 2024. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/409

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17/12/2024

N° 2024/410

Signature de la convention entre la Ville de Bordeaux et son Centre Communal d'Action Sociale réglant les modalités d'intervention et financement réciproques. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/410

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17/12/2024

N° 2024/411

Attribution d'aides en faveur des associations. Programme Seniors. Subvention. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/411

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17/12/2024

N° 2024/412

Bordeaux Terre de Solidarités. Soutien aux associations sélectionnées dans le cadre du Prix Bordeaux Terre de Solidarités. Versement subventions. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/412

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17/12/2024

N° 2024/413

Bordeaux Terre de Solidarités. Soutien aux projets sélectionnés dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/413

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17/12/2024

N° 2024/426

Projet "RéZeau" : parcours d'insertion dans l'emploi d'animateur du réseau social professionnel Clicktaff- Associations Girondins de Bordeaux Bastide Handball club et Soyons le changement - Année 2024 - Subvention - Conventions

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/426

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