N° 2_CR_20250204

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 février 2025

Date de publication : 05/02/2025

N° 2024/414

Accompagnement du programme d'habitats adaptés pour les Gens du Voyage ' Les portes de Charente ' - Site Buthaud - Bordeaux bastide- Convention d'intervention avec Aquitanis SA. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/415

Participation de la Ville au projet d'aménagement de l'espace Elsa Triolet - Union Sportive les Chartrons. Adoption. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/416

Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/417

Dispositif Ecole et Cinéma

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/418

Attributions et réajustement d'aides en faveur d'associations oeuvrant dans le champ de la vie associative de l'enfance et de la jeunesse. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/419

Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/420

Base sous-marine. Contrat de concession portant délégation de service public avec la société Les Bassins Des Lumières. Avenant n°5. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/421

Bibliothèques. Organisation de deux jeux concours. Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/422

Bibliothèque de Bordeaux. Cotisation Cité Bleue. Année 2024. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/423

Bassins des Lumières. Analyse économique et financière. Rapport d'activité 2023. Information

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/424

Opération de soutien de la Ville de Bordeaux au mouvement "Bordeaux local" - Subvention 2024 à verser au CIVB - Convention - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/425

Concession de services. Mises à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la ville de bordeaux- Avenant n°2

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/378

Rapport sur les orientations budgétaires 2025 - Modification - Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/379

Présentation du rapport 2024 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/380

Adoption du budget 2025. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre des articles L.1612-1 et L.5217-10-9 du CGCT - Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/381

Seuil de rattachement des charges et des produits à l'exercice. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/382

Approbation du rapport de la CLECT du 15 novembre 2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/383

Contrat d'engagement. Convention de création de services communs Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2024. Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/384

Règlement d'intervention des garanties d'emprunts

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/385

Signature d'une convention de valorisation des certificats d'économie d'énergie - Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/386

Attribution d'une subvention à l'association Clmx Prod dans le cadre du festival CLIMAX 2024 - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/387

Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/388

Mobilisation du dispositif financier de Bordeaux Métropole mis en œuvre dans le cadre du plan d'actions en faveur de la production de logements

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 19/12/2024

N° 2024/389

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 19/12/2024