N° 2024/451

Société d'Economie Mixte BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Autorisation de la ville de Bordeaux pour l'entrée de la SEM au capital de la SAS IMMOBILIERE IKOS - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONY

Date de publication : 19/12/2024

N° 1_ODJ_20241217

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 17 décembre 2024

N° 2024/23

Question écrite présentée par Madame Anne FAHMY à propos de la campagne de signalisation ' Cyclistes pied à terre '

Rapporteur : Madame Anne FAHMY

Date de publication : 19/12/2024

N° 3_PVA-20241217

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 17 décembre 2024

N° 2_CR_20241217

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 17 décembre 2024

Date de publication : 18/12/2024

N° 2024/304

Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2024. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/361

Lancement de l'appel à projets dans le cadre de l'édition 2025 des Journées des Langues Maternelles et Paternelles 2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/362

Lancement de l'appel à projets dans le cadre de l'édition 2025 de la Semaine de l'Amérique Latine et des Caraïbes - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/363

Contribution au projet Habla Mujer 2024. Porté par les associations Frères des Hommes (France) et CENCA (Pérou)- Autorisation - Décision -

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/364

Projet coopération 2024 II Mobilité Munich-Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/365

Aide exceptionnelle - ' FACECO - soutien aux populations du Liban ' - Autorisation - Décision -

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/366

Autorisation de signature des conventions pour l'utilisation de l'abattement de la Taxe foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers Politique de la Ville

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/324

Rapport social unique 2023 - Information

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/325

Politique d'action sociale de l'employeur Ville de Bordeaux pour l'année 2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/367

Renouvellement Cité Educative. Autorisation. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/371

Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation des préjudices moraux ou corporels.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/372

Education Artistique et Culturelle. Appel à projets marrainage et parrainage. Subventions. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/373

Mission d'information et d'évaluation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Marc ETCHEVERRY

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/374

Convention triennale tripartite 2024 - 2027 entre la Ville de Bordeaux, l'Etat, la Région et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. Signature. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Marie-Claude NOEL

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/375

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier et le 30 juin 2024.Information

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/376

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT. Convention de partenariat financier avec Malakoff Humanis dans le cadre du programme d'animation de l'espace Arlette Gelé de…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/377

Soutien de la ville de Bordeaux à la Maison des livreurs: subvention exceptionnelle

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/326

Convention entre la Ville de Bordeaux et CDC Habitat Aquitaine au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux et de son CCAS à effet du 1er janvier 2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/327

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/11/2024

N° 2024/328

Détermination des ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle et à un échelon spécial

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/11/2024