Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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17/12/2024

N° 2024/427

Programmation Projets de Prévention de la Délinquance Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/427

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17/12/2024

N° 2024/428

Organisation du Forum mondial de l'Economie sociale et solidaire Bordeaux GSEF2025 à Bordeaux du 29 au 31 octobre 2025 - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/428

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17/12/2024

N° 2024/429

Mission handicap et accessibilité. Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/429

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17/12/2024

N° 2024/430

Subventions d'aides exceptionnelles Développement Social Urbain. Programmation 2024. Autorisation. Décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/430

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17/12/2024

N° 2024/431

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle Les Parents de Caudéran

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/431

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17/12/2024

N° 2024/432

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle COS Villa Pia

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/432

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17/12/2024

N° 2024/433

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle Crescendo

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/433

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17/12/2024

N° 2024/434

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle APIMI

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/434

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17/12/2024

N° 2024/435

Avenant au contrat de concession de services portant DSP s'agissant de la gestion, l'exploitation et l'entretien de l'établissement Multi-accueil de la petite enfance Montgolfier pour intégrer une clause relative à la mise en œuvre du Bonus…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/435

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17/12/2024

N° 2024/436

Avenant au contrat de concession de services portant DSP s'agissant de la gestion, l'exploitation et l'entretien de l'établissement Multi-accueil de la petite enfance Mirassou pour intégrer une clause relative à la mise en œuvre du Bonus Territoire …

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/436

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17/12/2024

N° 2024/437

Avenant au contrat de concession de services portant DSP s'agissant de la gestion, l'exploitation et l'entretien de l'établissement Multi-accueil de la petite enfance Berge du Lac pour intégrer une clause relative à la mise en œuvre du Bonus…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/437

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17/12/2024

N° 2024/438

Avenant au contrat de concession de services portant DSP s'agissant de la gestion, l'exploitation et l'entretien de l'établissement Multi-accueil de la petite enfance Pilpoul pour intégrer une clause relative à la mise en œuvre du Bonus Territoire -…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/438

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17/12/2024

N° 2024/452

Société publique locale (SPL)COPUBLIC dédiée aux opérations de construction, de rénovation et d'aménagement d'ensembles immobiliers et d'espaces publics. Modification de la délibération D 2024/96 du 9 avril 2024. Modification. Adoption.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/452

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17/12/2024

N° 2024/439

Structure d'accueil de la Petite Enfance Détrois. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023. Information au Conseil Municipal

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/439

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17/12/2024

N° 2024/440

Structure d'accueil de la Petite Enfance Docteur Christiane Larralde. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023. Information au Conseil Municipal

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/440

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17/12/2024

N° 2024/441

Structure d'accueil de la Petite Enfance Berge du lac. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023. Information au Conseil Municipal

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/441

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17/12/2024

N° 2024/442

Structure d'accueil de la Petite Enfance Mirassou. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023. Information au Conseil Municipal

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/442

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17/12/2024

N° 2024/443

Structure d'accueil de la Petite Enfance Pilpoul. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023. Information au Conseil Municipal

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/443

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17/12/2024

N° 2024/444

Santé scolaire. Convention entre la Ville et la Direction des services départementaux de l'Education Nationale de Gironde pour la Promotion de la santé en faveur des élèves.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/444

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17/12/2024

N° 2024/445

Protocole transactionnel. Exploitation restaurant TnBa.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/445

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17/12/2024

N° 2024/446

Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux en fin d'année 2024
Subventions - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/446

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17/12/2024

N° 2024/447

Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2025. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/447

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17/12/2024

N° 2024/448

Actualisation des droits de place 2025 - Autorisation - Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/448

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17/12/2024

N° 2024/449

Prise de participation de la Ville de Bordeaux au capital de la SCIC Pôle Culture & Santé Aquitaine. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/449

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17/12/2024

N° 2024/450

Education Artistique et Culturelle. Appel à projet Marrainages et Parrainages. Résidences. Attribution de subventions. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 19/12/2024

Délibération 2024/450

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