Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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03/05/2022

N° 2022/107

Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

03/05/2022

N° 2022/108

Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

03/05/2022

N° 2022/109

Economie sociale et solidaire (ESS). Soutien municipal 2022 à l'association IKOS pour son projet de village de l'objet de seconde main à Bordeaux nord. Subvention. Décision. Convention

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

03/05/2022

N° 2022/110

Economie sociale et Solidaire. Partenariat 2022 avec la Chambre Régionale de l'Economie sociale et solidaire (CRESS) de Nouvelle-Aquitaine. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

03/05/2022

N° 2022/111

Appel à manifestation d'intérêt Innovons pour les emplois de demain de la Ville de Bordeaux Edition 2021. Soutien financier en faveur de l'Atelier Remuménage. Rectification matérielle.
Convention. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

03/05/2022

N° 2022/112

Bordeaux Technowest. Subvention de fonctionnement 2022. Convention. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

03/05/2022

N° 2022/113

Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure.Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

03/05/2022

N° 2022/114

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement.Aide de la Ville aux acquéreurs.Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

03/05/2022

N° 2022/115

Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

03/05/2022

N° 2022/116

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

03/05/2022

N° 2022/117

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

03/05/2022

N° 2022/118

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS.
Programme de 2 logements 33 rue Louis Beydts à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

03/05/2022

N° 2022/101

Présentation de la feuille de route du projet municipal de résilience alimentaire

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

03/05/2022

N° 2022/102

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance.Délégation de service public - Crèche Mirassou.Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

03/05/2022

N° 2022/103

Politique climat air énergie - Démarche qualité européenne ' Territoire engagé, transition écologique, label Climat air énergie ' - Demande de label - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

03/05/2022

N° 2022/104

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

03/05/2022

N° 2022/105

Organisation du Colloque Bordeaux Echanges Européens pour achats publics engagés - Subvention pour l'organisation de la manifestation - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

03/05/2022

N° 3_PVA_20220503

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 mai 2022

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 mai 2022

pdf 31.82 Mo

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29/03/2022

N° 2022/40

Vote des taux de taxes foncières pour 2022 et application du taux de la taxe d'habitation voté en 2019.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

29/03/2022

N° 2022/41

Budget primitif 2022. Adoption.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

29/03/2022

N° 2022/42

Cotisations/Adhésion aux organismes. Année 2022

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

29/03/2022

N° 2022/56

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC St Jean Belcier. Programme de 38 logements intergénérationnels séniors et programme complémentaires de 6 logements…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

29/03/2022

N° 2022/57

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC St Jean Belcier. Programme de 62 logements en PLUS/PLAI. 23 quai de Brienne, îlot 2F. Demande de subvention. Autorisation…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

29/03/2022

N° 2022/58

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Garonne Eiffel. Programme de 62 logements en PLUS/PLAI. Boulevard Joliot Curie, Belvédère. îlot ET2A. Demande de…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

29/03/2022

N° 2022/59

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 68 logements quai de Brazza, îlot E6 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER