Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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07/06/2022

N° 2022/180

Fonds de soutien exceptionnel. Covid 19 2022. Attribution de subvention.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

07/06/2022

N° 2022/181

Programmation Projets de Prevention de la délinquance. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Amine SMIHI

07/06/2022

N° 2022/182

Soutien financier aux équipements scolaires municipaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain. Demande de fonds de concours pour le groupe scolaire Pierre Trébod, l'élémentaire Jean Cocteau et la maternelle Naujac.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

07/06/2022

N° 2022/183

Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

07/06/2022

N° 2022/184

Subventions à divers opérateurs culturels. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

07/06/2022

N° 3_PVA_20220607

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 juin 2022

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 juin 2022

pdf 41.75 Mo

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03/05/2022

N° 2022/132

Bordeaux. 99, rue Abbé de l'Epée. Désaffectation, Déclassement de l'immeuble communal. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

03/05/2022

N° 2022/133

Bordeaux. 99, rue Abbé de l'Epée. Parcelle KV202
Mise en vente par adjudication d'une habitation communale. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

03/05/2022

N° 2022/134

Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020 en faveur des associations et opérateurs titulaires d'autorisations d'occupation consenties par la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

03/05/2022

N° 2022/135

Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2021 - Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

03/05/2022

N° 2022/136

Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par la Société d'Économie Mixte (SEM) IN CITÉ. Programme de 3 logements 6 rue du Soleil à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

03/05/2022

N° 2022/137

Dénominations de voies et d'espaces publics

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

03/05/2022

N° 2022/138

Convention de partenariat entre la Mairie de Bordeaux et la Société KEOLIS-Autorisation -

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Amine SMIHI

03/05/2022

N° 2022/139

Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Signature d'une convention. Subvention. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

03/05/2022

N° 2022/140

Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du Groupe Scolaire Deschamps (zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel). Approbation. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

03/05/2022

N° 2022/141

Avenant 2 à la Convention pour la réalisation des Groupes Scolaires Simone Veil et Deschamps. Approbation. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

03/05/2022

N° 2022/142

Musée des Beaux-Arts. Exposition Rosa Bonheur. Catalogue - Convention - Autorisation - Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

03/05/2022

N° 2022/143

Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours "défi lecture estival". Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

03/05/2022

N° 2022/18

Question écrite proposée par Myriam ECKERT à propos du refus de Conseillers Municipaux de tenir des bureaux de vote

Rapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM

03/05/2022

N° 2022/19

Question écrite proposée par Philippe POUTOU à propos de l'interdiction d'accostage des bateaux de croisières

Rapporteur : Monsieur Philippe POUTOU

03/05/2022

N° 2022/20

Question écrite proposée par Evelyne CERVANTES-DESCUBES à propos de la gratuité des cantines scolaires

Rapporteur : Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES

03/05/2022

N° 2022/21

Question écrite proposée par Géraldine AMOUROUX à propos de réseau des bibliothèques pour tous

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

03/05/2022

N° 2022/144

Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours Tournoi jeux vidéo. Règlement. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

03/05/2022

N° 2022/145

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

03/05/2022

N° 2022/146

Solidarité Internationale - Attribution d'une subvention à SOS Méditerranée - Autorisation - Décision -

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN