N° 2022/173

Concession de services - Mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la Ville de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2022/156

Compte de Gestion de Madame l'Administratrice des Finances Publiques pour l'exercice 2021 Avis

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2022/157

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2021 Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2022/158

Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2022/159

Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

N° 2022/160

Intégration de la ville de Bordeaux au groupement de commandes piloté par Bordeaux Métropole pour la réalisation des études relatives à l'Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

N° 2022/161

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement.Aide de la Ville aux acquéreurs.Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2022/162

Coup de pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

N° 2_CR_20220607

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 juin 2022

Date de publication : 08/06/2022

N° 1_ODJ_20220607

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 juin 2022

N° 2022/185

Les Bassins Des Lumières. Contrat de concession portant délégation de service public. Aménagement, développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur patrimoniale dans la Base sous-marine de Bordeaux. Modification de la grille…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

N° 2022/186

Capc musée d'art contemporain. Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Etat-Direction Régionale des Affaires Culturelles. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

N° 2022/187

CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Edition et contrat de diffusion de catalogues. Tarifs. Autorisations.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

N° 2022/188

Musée des beaux-arts. Labellisation de l'exposition Rosa Bonheur. Exposition d'intérêt national 2022. Subvention. Convention. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

N° 2022/189

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

N° 2022/190

Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

N° 2022/191

Demande de remise gracieuse de dette en faveur d'une bénéficiaire du portage de repas à domicile.
Approbation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

N° 2022/192

Programmation appel à projets Contrat de Ville 2022. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Véronique SEYRAL

N° 2022/193

Délégation de pouvoirs du conseil au maire- compte rendu des contentieux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

N° 2022/174

Création d'un comité social territorial (CST) commun pour la Ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2022/175

Composition des instances consultatives : Comité social territorial, Commissions administratives paritaires, Commission consultative paritaire - paritarisme

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2022/176

Elections professionnelles 2022 : Adoption du vote électronique

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2022/177

Autorisation de remisage de véhicules de service à domicile(ARD).
Mise à jour des tarifs et des bénéficiaires pour l'année 2022.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2022/178

Bordeaux. Rue Malbec Désaffectation, Déclassement des parcelles cadastrées 063 CX 201 et 206. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

N° 2022/179

Bordeaux -112 rue Malbec - Cession à Vilogia / Kaufman & Broad de l'ensemble immobilier bâti cadastré CX 199p,201 et 206 d'une surface d'environ 1383 m²

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET