Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

Rechercher un document

Affichage de 1226 à 1250 sur 3239

12/07/2022

N° 2022/214

Bordeaux. Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Signature de promesse de vente sous condition suspensive de déclassement - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/214

pdf 317.7 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/215

Bordeaux . Incorporation d'un bien sans maître situé Cité Dasvin de Boismarin cadastré AM n°50. Décision. Acquisition

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/215

pdf 7.08 Mo

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/216

Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/216

pdf 528.16 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/217

Vacations-Décision-Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/217

pdf 85.78 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/218

Recours aux contrats d'apprentissage Ville de Bordeaux - Accueil de jeunes mineurs pour la rentrée scolaire 2022/2023 en complément de la délibération n° D 2022-130 du 3 mai 2022- Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/218

pdf 93.11 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/219

Remise gracieuse trop perçu de rémunération - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/219

pdf 89.05 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/220

Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil municipal.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/220

pdf 94.95 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/221

Plan de formation - Bilan 2021 et Plan 2022. Décisions - Autorisations

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/221

pdf 1020.97 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/222

Dispositif d'astreintes du standard de la Ville de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/222

pdf 91.84 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/223

Régime de travail des agents relevant du nouveau cadre d'emploi des auxiliaires de puériculture.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/223

pdf 90.83 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/224

Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/224

pdf 1.49 Mo

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/225

Plan d'action égalité professionnelle femmes/hommes et diversité 2022 - 2025. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/225

pdf 322.12 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/226

Détermination des ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/226

pdf 200.14 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/227

Transfert de propriété d'un monument aux morts ville de Talence. Adoption. Autorisation de signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/227

pdf 334.98 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/252

Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/252

pdf 263.59 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/253

SOLIHA Gironde. Demande de subvention de fonctionnement 2022. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/253

pdf 1.76 Mo

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/254

Aliénation au Bail réel solidaire (BRS) par la SA d'HLM DOMOFRANCE de 33 logements situés à Bordeaux. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/254

pdf 2.32 Mo

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/255

Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 3 logements 20 rue des Fours à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/255

pdf 386.35 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/256

Logements locatifs aidés. Opération en acquisition-amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 3 logements 49 cours de l'Argonne à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/256

pdf 425.49 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/257

Aide aux personnes déplacées d'Ukraine - autorisation - décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/257

pdf 87.45 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/258

Appel à projets franco-palestinien 2022-2023 - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/258

pdf 92.19 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/259

Plan de lutte contre les discriminations. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/259

pdf 5.16 Mo

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/260

Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/260

pdf 88.87 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/261

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance.Choix du mode de gestion. Délégation de service public MONTGOLFIER. Autorisation de lancement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/261

pdf 105.86 Ko

Télécharger le document

12/07/2022

N° 2022/262

Avenants à tous les contrats de concession portant DSP relatifs à la gestion et l'exploitation d'établissements multi accueil de la petite enfance pour intégrer une clause sur le respect des principes de la République conformément à la loi. Décision…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/262

pdf 556.05 Ko

Télécharger le document

Restez averti de chaque retransmission

Vous avez la possibilité d'être notifié par mail ou SMS à chaque début de retransmission en direct en vous inscrivant aux alertes

S'inscrire aux alertes