Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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12/07/2022

N° 2022/245

Musée des arts décoratifs et du design. Déclassement de l'œuvre "Real Facts" . Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/245

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12/07/2022

N° 2022/246

Base sous-marine. Contrat de concession portant délégation de service public. Aménagement, développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur patrimoniale. Insertion d'une clause sur le respect des principes de la République…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/246

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12/07/2022

N° 2022/247

Bibliothèque de Bordeaux. Nuit des Bibliothèques 2022. Demande de subvention à Bordeaux Métropole. Organisation de jeux concours. Règlements. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/247

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12/07/2022

N° 2022/248

Bibliothèque de Bordeaux.
Organisation d'un jeu concours " La Dictée du Patrimoine ". Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/248

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12/07/2022

N° 2022/249

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/249

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12/07/2022

N° 2022/250

Contrat de concession de service portant délégation de service public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien du CASINO de Bordeaux Lac - Avenant n°4 au traité de concession - Clause sur le respect des principes de la République - Décision -…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/250

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12/07/2022

N° 2022/251

Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Avenant aux conventions 2022. Adoption. Autorisation. Signature. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/251

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12/07/2022

N° 2022/196

Exercice 2022 - Budget supplémentaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/196

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12/07/2022

N° 2022/197

Mise en oeuvre d'une démarche de transparence financière et de responsabilité sociale et environnementale des partenaires bancaires

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/197

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12/07/2022

N° 2022/198

Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/198

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12/07/2022

N° 2022/199

Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/199

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12/07/2022

N° 2022/200

Constitution d'un groupement de commandes dédié à la passation de marchés de services d'assurances pour la Ville de Bordeaux, le CCAS de Bordeaux et l'Opéra National de Bordeaux. Groupement 2. Intégré partiel.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/200

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12/07/2022

N° 2022/201

Crédit Municipal de Bordeaux. Information du Conseil Municipal.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/201

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12/07/2022

N° 2022/202

Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/202

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12/07/2022

N° 2022/203

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/203

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12/07/2022

N° 2022/204

Coup de pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/204

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12/07/2022

N° 2022/205

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/205

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12/07/2022

N° 2022/206

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/206

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12/07/2022

N° 2022/207

Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par la SA d'HLM MÉSOLIA. Programme de 3 logements 31 rue Moulinié à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/207

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12/07/2022

N° 2022/208

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM NOALIS. Programme de 30 logements aux Bassins à flot, îlot A11, cours Dupré St Maur à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/208

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12/07/2022

N° 2022/209

Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Opération de restauration immobilière portant sur 7 immeubles. Programme de travaux et délais. Approbation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/209

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12/07/2022

N° 2022/210

Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux 2022 - 2025 - Participation de la Ville de Bordeaux à l'équilibre d'opération dans le cadre du contrat de concession - Décision - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/210

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12/07/2022

N° 2022/211

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2022. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/211

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12/07/2022

N° 2022/212

Ouverture au public d'un sentier de randonnée dans le cadre d'une boucle locale reliant le Parc de Bacalan, le Parc du Port du la Lune, le Parc des berges de Garonne et la Jallère - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/212

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12/07/2022

N° 2022/213

Numérique responsable - Adhésion à la charte édictée par l'Institut numérique responsable (INR) et au manifeste de Planet Tech'Care

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

Délibération 2022/213

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