Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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04/10/2022

N° 2022/272

Egalité femmes/hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/10/2022

04/10/2022

N° 2022/273

AMI : Appel à projets - Vers un territoire agissant en faveur de la transition écologique et solidaire - Subventions aux associations - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/10/2022

04/10/2022

N° 2022/274

Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/10/2022

04/10/2022

N° 1_ODJ_20221004

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 octobre 2022

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 octobre 2022

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04/10/2022

N° 2_CR_20221004

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux 04 octobre 2022

Date de publication : 05/10/2022

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux 04 octobre 2022

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04/10/2022

N° 3_PVA_20221004

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 octobre 2022

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 octobre 2022

pdf 39.42 Mo

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12/07/2022

N° 2_CR_20220712

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 juillet 2022

Date de publication : 13/07/2022

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 juillet 2022

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12/07/2022

N° 1_ODJ_20220712

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 juillet 2022

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 juillet 2022

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12/07/2022

N° 2022/228

Dénomination de voies et d'espaces publics. Modifications. Adoption.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/229

Jeux olympiques et paralympiques 2024. Adhésion au programme des volontaires des jeux de Paris 2024. Autorisation de signature. Animations et projets en cours.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/230

Déploiement du dispositif Savoir Rouler à Vélo. Conventions et Subventions. Attribution et Autorisation de signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/231

Modification des tarifs d'utilisation des équipements sportifs. Avis. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/232

Contrat de concession portant Délégation de Service Public. Golf de Bordeaux Lac. Respect des principes de la République. Avenant n°2. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/233

Nouvelle Stratégie Territoriale de Sécurité de Prevention de la délinquance de Bordeaux 2022/2026. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Amine SMIHI

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/234

Comité d'éthique et cellule de veille CLSPD de la vidéoprotection ville de Bordeaux.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Amine SMIHI

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/235

Evolution des conventions relatives au temps scolaire et à la pause du midi entre la ville de Bordeaux et les villes de Mérignac et de Bègles.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/236

Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2022. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/237

Subventions Enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2021. Autorisation. Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/238

Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/239

Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/240

Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/241

Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Tarifs. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/242

Garage Moderne. Subvention d'investissement en vue de la rénovation du bâtiment sis 1, rue des étrangers. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/243

Fabrique Pola. Attribution d'une subvention d'investissement en vue des travaux de réhabilitation et d'extension des entrepôts quai de Brazza. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 19/07/2022

12/07/2022

N° 2022/244

Adhésion de la Ville de Bordeaux au Groupement d'Intérêt Public "Cafés-Cultures" pour l'année 2022. Adhésion. Autorisation. Décision.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 19/07/2022