Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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08/03/2023

N° 2023/77

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2021/34 du 26 janvier 2021. Finances - Emprunts.Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/78

2022 - Compte rendu des pouvoirs du Maire en matière de mécénat - Information

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/3

Question écrite présentée par Madame Myriam ECKERT concernant la préservation du vivant existant

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/1

Vœu proposé par Madame Myriam ECKERT concernant la suspension du jumelage entre la ville de Bordeaux et la ville israélienne d'Ashdod

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/38

Présentation du rapport 2022 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/39

Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2023

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/40

madd-bordeaux. Projet scientifique et culturel (PSC). Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/41

Bibliothèques de Bordeaux. Projet Culturel Scientifique Educatif et Social. Approbation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/42

Commissions Municipales- modifications. Adoption

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/43

Création d'une mission d'information et d'évaluation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/44

Attribution de subventions aux associations 2023 - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/45

Contrats de co-développement de 5ème génération - 2021-2023 - Avenant 2023

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/46

Fonds d'Aides aux Quartiers

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/47

Délégation à un conseiller municipal- Autorisation d'occupation des sols

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/48

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Programme de 30 logements. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux. Quartier Armagnac - îlot 8.7. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/49

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/50

Opération Carnaval des Deux Rives 2023. Subventions. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/51

Permis de végétaliser pour les commerçants

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/52

Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/53

Avenant au groupement de commande pour la surveillance humaine et le gardiennage des sites métropolitains et communaux entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/54

Centre de culture horticole du Haillan. Cession au profit de Bordeaux métropole d'un détachement de 8 hectares environ prélevé sur la parcelle située rue du Moulineau cadastrée AR 142. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/55

Bordeaux rue Malbec. Déclassement des parcelles CX 199 ,201 et 206. Délibération modificative. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/56

Bordeaux 112 rue Malbec. Cession à Vilogia Kaufman et Broad de l'ensemble immobilier bâti cadastré CX 199p, 201 et 206 d'une superficie d'environ 1380 m². Délibération modificative . Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/57

Bordeaux. 10, rue Carpenteyre. Désaffectation, Déclassement de l'immeuble communal. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/58

Bordeaux. 10, rue Carpenteyre. Mise en vente par adjudication d'une habitation communale. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/03/2023