Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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04/04/2023

N° 2023/87

PIG - Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/88

OPAH RU CD - Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain
à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux -
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/89

SEML InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - Information

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/90

SAEML Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 -…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/91

SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole dite "La Fab" - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 -…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/92

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/93

Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la vie associative et de l'enfance. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/94

Agence d'urbanisme Bordeaux Aquitaine (A'urba) - subvention 2023 - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/95

SAEM Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/96

Le Haillan. Bus à haut niveau de service. Cession au profit de Bordeaux métropole d'un détachement d'environ 5687 m² environ prélevé sur la parcelle cadastrée AR 142 pour création d'un parking relais du bus express, situé rue du Moulineau. Décision…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/97

Bordeaux le lac. Projet de renouvellement urbain du quartier des Aubiers. Protocole foncier. Convention. Décision. Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/98

Conventions d'occupation temporaire de deux parkings en vue d'autoriser la réalisation de centrales photovoltaïques - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/99

Parc de stationnement des Grands Hommes par la ville de Bordeaux à la Métropole - Complément sur le transfert de propriété du parc de stationnement des Grands Hommes - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/100

Convention de mise à disposition parc des expositions entre BEAM et la ville de Bordeaux.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/101

Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2022 - Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/102

Convention 2023 ACOSMB-Ville de Bordeaux - versement de la subvention et mise à disposition des agents

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/5

Question écrite du groupe Renouveau Bordeaux concernant le devenir du site de la ' Lumineuse ' à Bacalan et du bâtiment abritant l'ancienne RPA

Rapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVE

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2_CR_20230404

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 avril 2023

Date de publication : 05/04/2023

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 avril 2023

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04/04/2023

N° 3_PVA_20230404

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 avril 2023

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 avril 2023

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08/03/2023

N° 1_ODJ_20230308

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 08 mars 2023

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08/03/2023

N° 2023/72

Avenant n°1 au contrat de concession de service portant Délégation de Service Public relatif à l'exploitation, la gestion et l'entretien de l'établissement multi accueil de la Petite Enfance. Crèche Mirassou.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/73

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Atelier de traitement de déchets explosifs société ATELIERS BIGATA à Eysines. Demande d'Autorisation Environnementale déposée le 7 octobre 2020 et les compléments apportés les 18 août et 12…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/74

Conventions d'occupation temporaire du domaine public de la commune de Bordeaux aux fins d'installation, d'exploitation et de maintenance de centrales photovoltaïques. Sur les écoles de Nuyens, Benauge, Franc Sanson, Stehelin. Approbation -…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/75

Projets lauréats du budget participatif 2022-2023 "Ensemble et solidaires" / rapport d'information

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

Date de publication : 10/03/2023

08/03/2023

N° 2023/76

Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux. Année 2023. Subvention de fonctionnement. Animation de la cellule TPE. Animation et gestion de la pépinière éco-créative des Chartrons. Convention cadre portant mandat de Service d…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Marc ETCHEVERRY

Date de publication : 10/03/2023