Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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04/04/2023

N° 2023/116

Attribution de subventions aux associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/116

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04/04/2023

N° 2023/117

FRAC Nouvelle Aquitaine MECA. Subvention d'investissement. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/117

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04/04/2023

N° 2023/118

Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2023. Conventions d'objectifs. Adoption

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/118

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04/04/2023

N° 2023/119

Soutien aux acteurs locaux dans le cadre de l'édition 2023 de la semaine de l'Amérique latine et des CaraÏbes. Autorisation. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/119

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04/04/2023

N° 2023/120

Lutte contre les discriminations. Appel à projets Mois des fiertés 2023. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/120

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04/04/2023

N° 2023/121

Lutte contre les discriminations. Soutien aux initiatives associatives en faveur des commémorations de l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/121

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04/04/2023

N° 2023/122

Subventions de fonctionnement animation centres sociaux et espaces de vie sociale - Programmation 2023.Autorisation.décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/122

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04/04/2023

N° 2023/123

Subventions de fonctionnement Animation sociale et vie locale - Programmation 2023

Autorisation-décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/123

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04/04/2023

N° 2023/124

Règlement de fonctionnement des crèches de la Ville de Bordeaux.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/124

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04/04/2023

N° 2023/125

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance.Délégation de service public. Crèche Berge du Lac. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/125

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04/04/2023

N° 2023/126

Information sur le Grand dialogue citoyen

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/126

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04/04/2023

N° 2023/127

Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la jeunesse. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Radouane-Cyrille JABER

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/127

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04/04/2023

N° 2023/128

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative.Décisions prises entre durant l'année 2022. Information du Conseil Municipal.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/128

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04/04/2023

N° 2023/8

Vœu proposé par le groupe Renouveau Bordeaux présenté par Monsieur le Maire et par Catherine FABRE pour condamner solennellement les attaques envers la République, les associations, les institutions et leurs représentants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Catherine FABRE

Date de publication : 07/04/2023

Voeux 2023/8

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04/04/2023

N° 2023/9

Voeu proposé par le groupe Renouveau Bordeaux présenté par Madame Anne FAHMY
Pour l'ouverture d'un débat sur le contournement de l'agglomération bordelaise

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Anne FAHMY

Date de publication : 07/04/2023

Voeux 2023/9

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04/04/2023

N° 2023/10

Vœu proposé par le groupe Bordeaux Ensemble présenté par Monsieur Nicolas FLORIAN pour garantir la transparence du fonctionnement des instances municipales de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Date de publication : 07/04/2023

Voeux 2023/10

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04/04/2023

N° 1_ODJ_20230404

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 avril 2023

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 avril 2023

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04/04/2023

N° 2023/79

Vote des taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux non affectés à l'habitation principale et des taxes foncières pour 2023

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/79

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04/04/2023

N° 2023/80

Budget Primitif 2023 - Adoption

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/80

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04/04/2023

N° 2023/81

Présentation du rapport sur les relations européennes et internationales 2020 - 2026

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/81

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04/04/2023

N° 2023/82

Mission d'information et d'évaluation de l'ensemble des instances participatives et comités consultatifs de la ville de Bordeaux ainsi que du service public communal chargé de cette mission.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/82

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04/04/2023

N° 2023/83

Egalité femmes-hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes.
Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/83

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04/04/2023

N° 2023/84

Subventions de fonctionnement Insertion - Programmation 2023. Autorisation - décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/84

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04/04/2023

N° 2023/85

Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/85

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04/04/2023

N° 2023/86

Fonds d'Aides aux Quartiers

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/04/2023

Délibération 2023/86

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