Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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06/06/2023

N° 2023/156

Agrandissement du columbarium du cimetière Bordeaux-Nord. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/157

Subventions aux associations sportives. Attribution

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/158

Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/159

Education Artistique et Culturelle. Appel à projet marrainage et parrainage. Subventions. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/160

CAPC Musée d'art Contemporain. Week-end de célébration des 50 ans. Gratuité d'accès exceptionnelle. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/161

Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours "défi lecture" estival. Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/162

Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours 'Bordeaux Game Championship'. Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 1_ODJ_20230606

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 06 juin 2023

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 06 juin 2023

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06/06/2023

N° 2023/31

Question écrite du groupe Renouveau Bordeaux présentée Madame Catherine FABRE concernant le théâtre La Lucarne et son occupation par la compagnie L'œil.

Rapporteur : Madame Catherine FABRE

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2023/33

Question écrite du groupe Bordeaux Ensemble présentée par Madame Géraldine AMOUROUX au sujet de la crèche Saint-Augustin

Rapporteur : Madame Géraldine AMOUROUX

Date de publication : 10/06/2023

06/06/2023

N° 2_CR_20240606

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 06 juin 2023

Date de publication : 07/06/2023

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 06 juin 2023

pdf 196.59 Ko

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06/06/2023

N° 3_PVA_20230606

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 06 juin 2023

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 06 juin 2023

pdf 71.03 Mo

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04/04/2023

N° 2023/103

Réforme de la protection sociale complémentaire à la Ville et au CCAS de Bordeaux, en santé et en prévoyance, à échéance du 1er janvier 2024. Principes de mise en œuvre de conventions de participations portant sur le risque santé, au bénéfice des…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/104

Adhésion à un groupement de commandes avec Bordeaux Métropole, le CCAS de la Ville de Bordeaux et l'Opéra National de Bordeaux pour la fourniture de prestations de protection sociale complémentaire, prévoyance et santé au bénéfice des agents de la…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/105

Règlement des déplacements professionnels des agents.es et des élus de la ville et du CCAS de Bordeaux.Actualisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/106

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/107

Recours aux contrats d'apprentissage de la Ville de Bordeaux - Rentrée scolaire 2023-2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/108

Remises gracieuses - trop perçu de rémunération

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/109

Programme d'animation et d'accompagnement des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/110

Création d'un tarif d'accès couplé au Muséum Sciences et Nature et au Jardin Botanique. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/111

Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin. Analyse économique et financière 2020 et 2021. Information

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/112

SPL SBEPEC (Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales …

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/113

Cotisations aux organismes - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/114

Subventions de fonctionnement Prévention - Programmation 2023. Autorisation - décision

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/04/2023

04/04/2023

N° 2023/115

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Garonne Eiffel. Programme de 80 logements en PLUS/PLAI. Rue Dunant. îlot DFAU3. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 07/04/2023