Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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06/06/2023

N° 2023/172

Opération "Je relève le défi 2023". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/172

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06/06/2023

N° 2023/173

Présidence de la Ville de Bordeaux au sein du Global social economy forum (GSEF), le Forum mondial de l'économie sociale et solidaire. Financement de fonctionnement de la ville de Bordeaux
à l'association Global social economy forum (GSEF)…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/173

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06/06/2023

N° 2023/174

Volontariat de Solidarité Internationale à Lima

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/174

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06/06/2023

N° 2023/175

Centre social Foyer Fraternel. Subvention d'investissement dans le cadre de la réhabilitation du bâtiment sis 6, rue Gouffrand. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/175

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06/06/2023

N° 2023/176

Programmation appel à projets Contrat de Ville 2023.Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/176

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06/06/2023

N° 2023/177

Halles et marchés de plein vent - Créations et suppression de marchés alimentaires de plein vent sur le territoire de la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décisions

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/177

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06/06/2023

N° 2023/178

Dispositif d'interpellation citoyenne

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/178

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06/06/2023

N° 2023/179

Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Avenant n°2 de prolongation de la convention de création du GIS SCRIME (Studio de Création et de Recherche en Informatique et Musiques Expérimentales). Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/179

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06/06/2023

N° 2023/180

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Reprise de concessions funéraires par la Ville de Bordeaux. 26ème groupe au cimetière de la Chartreuse. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/180

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06/06/2023

N° 2023/28

Question écrite présentée par Madame Myriam Eckert sur la réhabilitation du centre commercial et de la place de L'Europe au Grand Parc

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 10/06/2023

Question écrite 2023/28

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06/06/2023

N° 2023/29

Question écrite présentée par Madame Myriam Eckert sur le financement et l'éthique des Jeux Olympiques ?

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 10/06/2023

Question écrite 2023/29

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06/06/2023

N° 2023/30

Question écrite présentée par Madame Myriam Eckert sur le respect du contrat de délégation de service public et de la continuité de l'activité du marché des Capucins

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 10/06/2023

Question écrite 2023/30

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06/06/2023

N° 2023/32

Question écrite du groupe Bordeaux Ensemble présentée par Monsieur Nicolas FLORIAN concernant un plan anti-moustiques

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Date de publication : 10/06/2023

Question écrite 2023/32

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06/06/2023

N° 2023/132

Présentation du bilan du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) pour les années 2021 et 2022 - INFORMATION

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/132

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06/06/2023

N° 2023/133

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien au projet de la ' Nuit des relais ' de la Fondation des Femmes

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/133

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06/06/2023

N° 2023/134

Forage Géothermique de Grand Parc : demandes de recherches d'un gîte géothermique et d'ouverture de travaux de forage présentées par Bordeaux Métropole dans le cadre du projet ' Grand Parc Energies '

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/134

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06/06/2023

N° 2023/135

Fonds d'Aides aux Quartiers

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/135

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06/06/2023

N° 2023/136

Economie sociale et Solidaire. Partenariat 2023 avec la Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire (CRESS) de Nouvelle Aquitaine. Décision. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/136

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06/06/2023

N° 2023/137

Dispositif de financement participatif pour les projets ESS de Bordeaux. Partenariat avec l'association ADEFIP. Convention. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/137

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06/06/2023

N° 2023/138

Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/138

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06/06/2023

N° 2023/151

Mandat spécial du maire et de ses adjoints

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/151

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06/06/2023

N° 2023/152

Modernisation des procédures de paiements. Remboursement des frais de représentation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/152

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06/06/2023

N° 2023/153

Instauration d'une carte affaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/153

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06/06/2023

N° 2023/154

Autorisations de remisage à domicile (A.R.D.) - Délibération cadre & Tarifs 2023

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/154

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06/06/2023

N° 2023/155

Convention entre la Ville de Bordeaux et le centre hospitalier universitaire de Bordeaux relative à l'organisation et à la facturation des frais de conservation des corps des personnes dépourvues de ressources suffisantes en attente d'obsèques…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

Délibération 2023/155

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