N° 2_CR_20230711

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 11 juillet 2023

Date de publication : 12/07/2023

N° 2023/139

Coup de pouce- Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/140

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 67 logements rue Lajaunie, îlot C12 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/141

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 52 logements 5 avenue des 40 journaux, îlot 2 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/142

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT. Programme de 17 logements 85/87 quai de Brazza, îlot D2 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/143

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/144

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/145

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/146

Réserve Ecologique des Barails - Travaux de désimperméabilisation - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/147

Programmation appel à projets Résilience Alimentaire "Bordeaux, Recettes d'Avenir" 2023
Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/148

Forfait mobilités durables- Actualisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/149

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/150

Règlement des déplacements professionnels des agents.es et des élus de la ville et du CCAS de Bordeaux.Actualisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/129

Rapport de transition écologique et sociale 2023 - Information

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/130

Compte de Gestion de Madame l'Administratrice des Finances Publiques pour l'exercice 2022
Avis

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/131

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2022. Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/163

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/164

Pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix :Subvention d'équilibre de la Ville de Bordeaux à la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle-Aquitaine section Gironde pour l'exercice 2022.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/165

Cotisation à un organisme - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/166

Concession de services. Mises à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la ville de bordeaux

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/167

Bordeaux Fête le vin 2023. Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole. Subvention. Autorisation. Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/168

Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 32 logements 324-330 avenue Thiers à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/169

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Maison-relais de 25 logements réalisé par la SA d'HLM DOMOFRANCE au sein de la ZAC Saint-Jean Belcier, îlot Amédée Saint-Germain, rue de la Compagnie du midi à Bordeaux. Demande de…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/170

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 14 logements réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE au sein de la ZAC Saint-Jean Belcier, îlot Amédée Saint-Germain, rue de la Compagnie du midi à Bordeaux. Demande de…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023

N° 2023/171

Prix des Jeunes Associations 2023. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 10/06/2023