Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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11/07/2023

N° 2023/221

Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/222

Subventions à divers opérateurs culturels. Conventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/223

Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours ' Loto '. Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/224

Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours ' La Dictée du Patrimoine '. Règlement. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/225

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/226

Casino de Bordeaux Lac : avenant n°5 au traité de concession portant attribution d'une remise gracieuse complémentaire sur la redevance fixe 2019-2020, d'une remise gracieuse sur la redevance fixe 2020-2021,d'une modification du projet de…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/227

Casino de Bordeaux Lac : demande de renouvellement d'autorisation de jeux. Décision - Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/228

Cotisation à un organisme - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/229

Ville de Bordeaux - Projet de Renouvellement Urbain du Grand Parc. Convention pour l'animation d'une Maison du Projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc. Approbation. Décision. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/230

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux, Quartier Armagnac, îlot 8.3a, Tribequa tranche 2. Programme de 59 logements…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/231

Programme SHARE AMI Bordeaux - Autorisation. Décision.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/232

Soutien à la commémoration ' 1973-2023, le Chili au cœur ' - autorisation - décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/233

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Brazza. Autorisation de lancement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/234

Désignation du référent déontologue des élus municipaux - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/235

Contrat de concession de service portant délégation de service public pour l'exploitation du Marché des Capucins et de ses parcs de stationnement - Avenant n°2 au traité de concession - Clause respect des principes de la République - Décision -…

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/236

Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement - Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2021 .Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/238

Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement - Actualisation des tarifs de stationnement - Décision autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/239

Dénomination de voies et d'espaces publics

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/240

Composition et règlement intérieur de la commission communale consultative pour la dénomination des voies, des espaces publics et des bâtiments municipaux dite commission viographie- Autorisation- Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/241

Débat relatif aux télécabines - projet de franchissement par câble de la Garonne et de ses alternatives.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/40

Question écrite présentée par Madame Géraldine AMOUROUX pour une adéquation de l'offre d'accueil des tout-petits à la demande des parents

Rapporteur : Madame Géraldine AMOUROUX

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/41

Question écrite présentée par Madame Myriam ECKERT concernant le devenir des bars associatifs bordelais

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/39

Question écrite présentée par Anne FAHMY concernant le bilan de l'extinction de l'éclairage public à Bordeaux

Rapporteur : Madame Anne FAHMY

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/42

Question écrite présentée par Madame Géraldine AMOUROUX concernant la dénomination du parc des expositions Jacques Chirac

Rapporteur : Madame Géraldine AMOUROUX

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 3_PVA_20230711

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 11 juillet 2023

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 11 juillet 2023

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