Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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07/11/2023

N° 2023/320

Subventions d'accompagnement à la Vie Sportive.Autorisation et signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 09/11/2023

07/11/2023

N° 2_CR_20231107

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 novembre 2023

Date de publication : 08/11/2023

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 novembre 2023

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07/11/2023

N° 3_PVA_20231107

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 novembre 2023

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 novembre 2023

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03/10/2023

N° 1_ODJ_20231003

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 octobre 2023

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 octobre 2023

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03/10/2023

N° 2023/242

Action de Solidarité avec le Maroc et la Libye - Aide exceptionnelle à la Croix-Rouge - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/243

Partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Université Michel de Montaigne 2023-2026. Convention-cadre. Autorisation. Signature

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/244

Bordeaux - Quartier du Stade - Avenue de la Jallère. Protocole partenarial. Approbation - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/245

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/246

Subventions 2022 - Appel à projet actions sensibilisation innovantes - Décalage mise en œuvre projet Zero Waste - Avenant - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/247

Fonds d'Aide aux Quartiers

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/248

Mise en œuvre des objectifs de production de logements sociaux à l'échelle communale au travers du contrat de mixité sociale - approbation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/249

Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/250

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/251

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.
Subvention de la Ville aux propriétaires occupants, bailleurs et copropriétés…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/252

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.


Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/253

Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 14 logements 13 rue Thiac à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/254

Projet urbain SNC (Société en nom collectif) Bordeaux Lac.
Avenant n°1 à la convention financière avec Bordeaux Métropole. Approbation. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/255

Demande de subvention de fonctionnement 2023 entre Bordeaux Technowest et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/256

Convention triennale avec la Gemme (2023-2025), pour un soutien au déploiement de la monnaie locale girondine.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONY

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/257

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/258

Rapport social unique 2022

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/259

Protection sociale complémentaire au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux - Complémentaire santé- Contrat collectif à adhésion à caractère facultatif avec convention de participation - Choix du prestataire APICIL/Alternative courtage et…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/260

Protection sociale complémentaire au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux - Prévoyance- Contrat collectif à caractère obligatoire avec convention de participation - Choix du prestataire Collecteam / Allianz Vie et montants de la participation…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/261

Politique sociale de l'employeur Ville de Bordeaux Budget 2023

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/262

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023