Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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03/10/2023

N° 2023/288

Bordeaux - Avenant à la convention relative aux enfouissements de réseaux d'éclairage public en accompagnement des travaux d'aménagement liés au bus express

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/289

Bordeaux - PRU Les Aubiers - Le Lac - Réalisation des espaces publics et de voirie - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/290

Dénomination de voies et d'espaces publics

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/291

Plan de gestion local Unesco "Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France". Basilique Saint-Michel. Basilique Saint-Seurin. Cathédrale Saint-André. Approbation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/292

Plan de gestion interrégional du bien culturel "Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France" inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'Unesco. Participation. Approbation. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2023/14

Vœu présenté par Monsieur Nicolas FLORIAN portant sur le soutien aux habitants du Village des péniches aux Bassins à Flot afin de maintenir les conditions d'un habitat flottant à Bordeaux.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 2_CR_20231003

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 octobre 2023

Date de publication : 04/10/2023

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 octobre 2023

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03/10/2023

N° 2023/44

Question écrite présentée par Madame Catherine FABRE concernant la campagne de communication ' Bordeaux, la ville qui change la vie '

Rapporteur : Madame Catherine FABRE

Date de publication : 05/10/2023

03/10/2023

N° 3_PVA_20231003

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 octobre 2023

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 octobre 2023

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11/07/2023

N° 1_ODJ_20230711

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 11 juillet 2023

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 11 juillet 2023

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11/07/2023

N° 2023/181

BORDEAUX - Préemption à des fins communales de l'immeuble bâti situé 9 rue Faidherbe - Acquisition et portage par Bordeaux Métropole - Mise à disposition transitoire à la Commune et acquisition ultérieure - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/182

Convention de partenariat entre le Conseil Départemental de la Gironde, la Ville de Bordeaux et son Centre Communal d'Action Sociale (CTEC). Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/183

Renforcement des capacités de coordination et de gestion de la Maison des livreurs à vélo de Bordeaux.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/184

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2022. Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/185

Exercice 2023 - Budget supplémentaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/186

Fonds d'Aides aux Quartiers

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/187

SEM CDC Habitat - Réaménagement d'un emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 100%.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/188

Soutien 2023 de la Ville de Bordeaux à l'association IKOS, porteuse du futur village du réemploi de l'objet de seconde main à Bordeaux

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/189

Arc-en-Rêve. Subvention de la ville de Bordeaux 2023. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/190

Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/191

Ravalement obligatoire des façades des immeubles de Bordeaux - 5ème campagne 2019-2024 - Règlement particulier

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/192

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 12 logements réalisé par la Fondation du Protestantisme situé au 7 rue Camille Godard et 6 rue Gouffrand à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/193

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Requalification de résidences sociales Adoma de 38 logements réalisée par ADOMA, situées 13 rue des Fours, 8 rue Clare et 13 rue de la porte de la Monnaie à Bordeaux. Demande de subvention…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/194

Coup de pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023

11/07/2023

N° 2023/195

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain
à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 14/07/2023