Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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03/10/2023

N° 2023/263

Avenant numéro 1 à la convention entre la Ville de Bordeaux et l'ACOSMB

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/263

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03/10/2023

N° 2023/264

Bordeaux - 62, rue Laseppe - Longère - Déclassement de l'immeuble communal. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/264

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03/10/2023

N° 2023/265

Bordeaux - 62 rue Laseppe - Mise en vente par adjudication d'une habitation communale - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/265

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03/10/2023

N° 2023/266

Bordeaux. Modification de l'assiette du bail emphytéotique liant la Ville de Bordeaux à ENEAL. Parcelle GO 76. Projet de rénovation de la bibliothèque de quartier de Bacalan. Autorisation. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/266

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03/10/2023

N° 2023/267

Affectation de biens immobiliers à l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Bordeaux par la Ville de Bordeaux - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/267

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03/10/2023

N° 2023/268

Animations sportives estivales et évènementielles. Attribution de subventions. Autorisation de signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/268

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03/10/2023

N° 2023/269

Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets seniors 2023. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/269

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03/10/2023

N° 2023/270

Projet Educatif de Territoire (PEDT). Axe Parcours. Participation financière à la pause du midi de la liaison CM2 / 6ème. Convention Ville de Bordeaux/Collèges.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/270

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03/10/2023

N° 2023/271

Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2023. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/271

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03/10/2023

N° 2023/272

Convention de co-maitrise, de gestion et de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la construction du groupe scolaire Armagnac situé dans l'opération d'aménagement Saint Jean Belcier - Décision. Approbation - Autorisation -…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/272

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03/10/2023

N° 2023/273

Représentation des Elus au sein des écoles et collège. Adoption

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/273

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03/10/2023

N° 2023/274

Rapport d'observations définitives de la CRC Nouvelle-Aquitaine sur l'Association des centres d'animation de Bordeaux. Information du Conseil Municipal

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/274

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03/10/2023

N° 2023/275

Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/275

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03/10/2023

N° 2023/276

Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours "Voyage avec le bibliobus". Règlement. Autorisation. Organisation d'un jeu concours "Concours de pâtisserie, Casimir Fidèle". Règlement. Autorisation. Organisation d'un jeu concours "J'expose,…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/276

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03/10/2023

N° 2023/277

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/277

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03/10/2023

N° 2023/278

Subvention de la Ville à l'association Caisse sociale de développement local (CSDL)pour son action spécifique ' aide et soutien aux TPE en difficultés '
(Clinique des TPE) 2023 - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/278

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03/10/2023

N° 2023/279

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 5 logements 61 rue Joseph Fauré à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/279

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03/10/2023

N° 2023/280

Mission handicap et accessibilité à la cité. Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/280

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03/10/2023

N° 2023/281

Lutte contre les discriminations. Appel à projets municipal Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2023. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/281

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03/10/2023

N° 2023/282

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public - Crèche Montgolfier. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/282

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03/10/2023

N° 2023/283

Prévention et Promotion de la Santé Soutien aux initiatives en faveur de la santé
Adoption autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/283

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03/10/2023

N° 2023/284

Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé pour le lycée Camille Jullian. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/284

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03/10/2023

N° 2023/285

Convention cadre de coopération avec l'institut BERGONIE

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/285

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03/10/2023

N° 2023/286

Partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde pour l'année 2023. Programme d'actions, subvention et convention.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/286

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03/10/2023

N° 2023/287

Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux en 2023 - Subventions - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 05/10/2023

Délibération 2023/287

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