Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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07/11/2023

N° 2023/342

Rapport de la mission d'information et d'évaluation - information du conseil municipal

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/342

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07/11/2023

N° 2023/343

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT. Convention de partenariat financier avec Malakoff Humanis dans le cadre de la Semaine Bleue, du guide senior et du séjour senior…

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/343

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07/11/2023

N° 2023/344

Compte rendu- délégation relative aux contentieux. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/344

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07/11/2023

N° 2023/298

Maison de la Nature et de l'Environnement. Subvention de la ville de Bordeaux 2023. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/298

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07/11/2023

N° 2023/299

Egalité femmes - hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/299

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07/11/2023

N° 2023/300

Fonds d'Aide aux Quartiers

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/300

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07/11/2023

N° 2023/301

Economie sociale et solidaire (ESS) - dispositif de financement participatif Financez demain - Abondements 2023 de la Ville de Bordeaux en faveur des projets ESS retenus et financés par les citoyens - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONY

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/301

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07/11/2023

N° 2023/302

Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Convention de partenariat pour le financement des missions d'études et d'ingénierie - Décision - Convention - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/302

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07/11/2023

N° 2023/303

Soliha Terres-Océan - Demande de subvention de fonctionnement 2023 - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/303

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07/11/2023

N° 2023/304

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.Subvention de la Ville aux propriétaires occupants, bailleurs et copropriétés…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/304

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07/11/2023

N° 2023/305

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/305

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07/11/2023

N° 2023/306

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé.Subventions de la Ville.
Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/306

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07/11/2023

N° 2023/307

Subvention exceptionnelle complémentaire à l'Association Local Attitude. Autorisation. Décision. Signature.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/307

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07/11/2023

N° 2023/308

Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention Jane Goodall Institute et Animal Protect

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/308

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07/11/2023

N° 2023/309

Identification et stérilisation de chats errants sur le territoire de la ville de Bordeaux - Convention avec la Fondation d'entreprise Clara du groupe SACPA - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/309

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07/11/2023

N° 2023/310

Stratégie de la relation usagers à la Ville de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/310

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07/11/2023

N° 2023/311

Dispositif de marbrerie solidaire

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/311

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07/11/2023

N° 2023/312

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Bordeaux-Mérignac : modification des statuts du syndicat

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/312

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07/11/2023

N° 2023/313

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/313

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07/11/2023

N° 2023/314

Recensement 2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/314

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07/11/2023

N° 2023/315

Evolution dispositif astreinte Direction Générale

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/315

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07/11/2023

N° 2023/316

Bordeaux - rue Maryse Bastié. - Aménagement du giratoire - Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise foncière de 52 m² environ cadastrée PX 175, PX 176, PX 180 et PX 181. - Réduction du bail emphytéotique d'In Cité - Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/316

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07/11/2023

N° 2023/317

Bordeaux. Incorporation d'un bien sans maître sis 33 chemin Lafitte, cadastré SM n°14.Décision.Acquisition

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/317

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07/11/2023

N° 2023/318

BORDEAUX- Rue du Commandant Hautreux - Résiliation partielle d'un bail emphytéotique et cession à titre gratuit à Aquitanis en vue d'une régularisation foncière - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/318

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07/11/2023

N° 2023/319

Bordeaux. Renouvellement Urbain du quartier Les Aubiers le Lac. Cession des parcelles TB 95 et TB 96 au profit de Domofrance. Délibération modificative. Autorisation. Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/319

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