Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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07/11/2023

N° 2023/294

Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/294

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07/11/2023

N° 2023/295

Exercice 2023 - décision modificative n°2

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/295

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07/11/2023

N° 2023/296

Créances irrécouvrables. Admission en non valeur année 2023. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/296

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07/11/2023

N° 2023/297

Modification de la charte éthique de la ville de Bordeaux en matière de mécénat

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/297

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07/11/2023

N° 2023/332

Projet "RéZeau" : parcours d'insertion dans l'emploi d'animateur de réseaux sociaux Bordeaux Bastide Benauge

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/332

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07/11/2023

N° 2023/333

Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention Université Bordeaux Montaigne.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/333

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07/11/2023

N° 2023/334

Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Autorisation - Décision -

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/334

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07/11/2023

N° 2023/335

Aide aux victimes du conflit en Ukraine - autorisation - décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/335

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07/11/2023

N° 2023/336

Partenariat entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux dans le cadre d'une convention cadre triennale 2024-2026
Subvention pour action - Convention - Décision -…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/336

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07/11/2023

N° 2023/337

Mission handicap et accessibilité. Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/337

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07/11/2023

N° 2023/338

Lutte contre les discriminations. Soutien aux projets de recherches universitaires portant sur l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/338

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07/11/2023

N° 2023/339

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Chartrons. Autorisation de lancement.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/339

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07/11/2023

N° 2023/340

Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux en 2023 - Subventions - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Sandrine JACOTOT

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/340

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07/11/2023

N° 2023/341

Création de l'observatoire de la démocratie permanente

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/341

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07/11/2023

N° 2023/321

JOP 2024. Accompagnement de la deuxième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/321

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07/11/2023

N° 2023/322

Bordeaux Terre de Solidarités. Soutien aux associations sélectionnées dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt et du Prix Bordeaux Terre de Solidarités. Versement subventions. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/322

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07/11/2023

N° 2023/323

Restitution par le SIVU de la fabrication des repas pour le portage à domicile à la Ville de Bordeaux.
Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/323

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07/11/2023

N° 2023/324

Participation de la Ville au projet de rénovation de la Maison de Quartier Union Saint Bruno. Adoption. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/324

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07/11/2023

N° 2023/325

Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets Grandir et s'épanouir (Projet Educatif de Territoire) 2023. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/325

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07/11/2023

N° 2023/326

Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2023. Adoption. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/326

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07/11/2023

N° 2023/327

Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2023. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/327

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07/11/2023

N° 2023/328

Subventions à divers opérateurs culturels. Conventions. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/328

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07/11/2023

N° 2023/329

Adhésion de la Ville de Bordeaux au Groupement d'Intérêt Public Cafés-Cultures pour l'année 2023. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/329

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07/11/2023

N° 2023/330

CAPC - Coproduction avec Centre Culturel Suisse (CCS)/ Pro Helvetia, Fondation Suisse pour la culture. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/330

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07/11/2023

N° 2023/331

Avenant à la Convention d'objectifs 2022-2024 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM
Décision - Autorisation - Signature.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Date de publication : 09/11/2023

Délibération 2023/331

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