Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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30/01/2024

N° 2024/36

Caisse Sociale de Développement Local-Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/37

Mission Locale Bordeaux Avenir Jeunes - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/38

Avenant n°2 à la convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. Prolongation de la durée de la convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/39

Soutien aux associations dans le cadre de l'édition 2024 des Journées des langues maternelles et paternelles - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 3_PVA_20240130

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 janvier 2024

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 janvier 2024

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30/01/2024

N° 1_ODJ_20240130

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 janvier 2024

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 janvier 2024

pdf 144.8 Ko

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30/01/2024

N° 2_CR_20240130

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 janvier 2024

Date de publication : 31/01/2024

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 30 janvier 2024

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30/01/2024

N° 2024/4

Question écrite de Monsieur Thomas CAZENAVE concernant l'expérimentation pour la mise à sens unique des avenues Louis-Barthou et Général Leclerc à Caudéran

Rapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVE

Date de publication : 02/02/2024

30/01/2024

N° 2024/3

Question écrite de Monsieur Fabien ROBERT concernant le stationnement sur voirie

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

Date de publication : 02/02/2024

12/12/2023

N° 2023/345

Présentation du rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/346

Analyse économique et financière de l'exercice 2022 de la caisse de crédit municipal de la ville de Bordeaux. Information

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/347

Budget primitif 2024. Adoption.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/348

Approbation du rapport de la CLECT du 10 novembre 2023

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/349

Contrats de co-développement de 5ème génération - 2021-2023 - Avenant n°2

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/350

Contrat d'engagement. Convention de création de services communs Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2023. Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/359

Stationnement Payant - Rapport annuel Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - 2022. Information.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/360

Subventions exceptionnelles épiceries solidaires. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/381

SPL SBEPEC (Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès) - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Rapport des administrateurs - Information

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/384

Action de Solidarité avec l'Arménie - Appui à un projet du Fonds Arménien de France - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 2023/385

Aide exceptionnelle - Médecins Sans Frontières - Autorisation-Décision -

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 15/12/2023

12/12/2023

N° 1_ODJ_20231212

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 décembre 2023

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12/12/2023

N° 2_CR_20231212

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 décembre 2023

Date de publication : 13/12/2023

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 décembre 2023

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12/12/2023

N° 3_PVA_20231212

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 décembre 2023

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 12 décembre 2023

pdf 50.82 Mo

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07/11/2023

N° 1_ODJ_20231107

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 novembre 2023

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 07 novembre 2023

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07/11/2023

N° 2023/293

Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc. Subventions d'associations. Autorisation.Décision.Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 09/11/2023