Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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09/04/2024

N° 2024/101

Bordeaux. 4 rue Jouannet. Cession d'une partie de la parcelle cadastrée KM n°97 en vue d'une régularisation foncière. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/101

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09/04/2024

N° 2024/119

Lutte contre les discriminations. Appel à projets Mois des fiertés 2024.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/119

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09/04/2024

N° 2024/120

Soutien aux initiatives associatives en faveur des commémorations de l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/120

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09/04/2024

N° 2024/121

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Crèche Docteur Christiane Larralde. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/121

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09/04/2024

N° 2024/122

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Crèche Détrois. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/122

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09/04/2024

N° 2024/123

Protocole transactionnel. Entreprise AQIO. Extension de l'école élémentaire Dupaty

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/123

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09/04/2024

N° 2024/124

Délibération portant sur la composition de l'observatoire de la démocratie permanente

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/124

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09/04/2024

N° 2024/125

Le budget participatif 2024-2025

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Tiphaine ARDOUIN

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/125

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09/04/2024

N° 2024/126

Dénomination de voies, espaces publics et bâtiments municipaux - Décision

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/126

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09/04/2024

N° 2024/127

Convention sûreté ferroviaire service général SUGE (Sécurité Générale)

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Marc ETCHEVERRY

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/127

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09/04/2024

N° 2024/128

Convention de mise à disposition d'un chien de patrouille de la police municipale

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Marc ETCHEVERRY

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/128

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09/04/2024

N° 2024/129

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative.Décisions prises entre le 1er juillet et le 31 décembre 2023.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/129

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09/04/2024

N° 2024/102

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/102

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09/04/2024

N° 2024/103

Avenant numéro 1 à la convention de groupement de commande pour les prestations de protection sociale complémentaire en santé et en prévoyance au bénéfice des agents de Bordeaux Métropole, Ville, CCAS et opéra national de Bordeaux

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/103

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09/04/2024

N° 2024/104

Adhésion à un groupement de commande publique pour l'achat de titres restaurants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/104

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09/04/2024

N° 2024/105

Match France-Angleterre du tournoi des 6 Nations de rugby féminin et Match des Légendes dans le cadre des 100 ans du Parc Lescure - Mise à disposition gracieuse du stade Chaban Delmas - Attribution de subvention - Autorisation de signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/105

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09/04/2024

N° 2024/106

Demande de remise gracieuse de dette en faveur d'une bénéficiaire du portage de repas à domicile. Approbation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/106

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09/04/2024

N° 2024/107

Fusion des écoles maternelle et élémentaire Jean Cocteau. Création de l'école primaire Jean Cocteau

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/107

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09/04/2024

N° 2024/108

Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2024. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/108

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09/04/2024

N° 2024/109

Attributions d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Délégation actions éducatives. Subventions 2024. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/109

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09/04/2024

N° 2024/110

Conventions pour la transmission de données à caractère personnel avec la CAF et la MSA dans le cadre de l'obligation scolaire des enfants de 3 à 16 ans

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/110

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09/04/2024

N° 2024/81

Vote des taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux non affectés à l'habitation principale et des taxes foncières pour 2024

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/81

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09/04/2024

N° 2024/82

Egalité femmes-hommes. Soutien au fonctionnement des associations.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/82

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09/04/2024

N° 2024/83

Contrat de co-développement de 5ème génération - 2021-2023 - Avenant n°3

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/83

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09/04/2024

N° 2024/84

Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/04/2024

Délibération 2024/84

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