Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

Rechercher un document

Affichage de 451 à 475 sur 3239

04/06/2024

N° 2024/16

Question écrite présentée par Madame Alexandra SIARRI portant sur le déploiement de l'intelligence artificielle dans les collectivités territoriales au service de l'efficience de l'action publique

Rapporteur : Madame Alexandra SIARRI

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/150

Ville de Bordeaux. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée section RS numéro 119 d'une superficie d'environ 167 m², sise à Bordeaux, rue Dupaty. Transfert de charges.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/151

Ville de Bordeaux. Acquisition d'une emprise de 9 m² non cadastrée située rue Bahr à Bordeaux, en vue de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'un bâtiment communal accueillant la crèche municipale Armand Faulat et le centre d…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/152

Acquisition de la parcelle sise à Bordeaux, 49 cours de l'Argonne, cadastrée section DU numéro 214, appartenant à InCité Bordeaux Métropole, en vue de l'aménagement d'un jardin de poche au cœur de l'îlot.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/153

Modification du tableau des effectifs

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/154

Remises gracieuses - trop perçu de rémunération

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/155

Recours aux contrats d'apprentissage Ville de Bordeaux- rentrée scolaire 2024-2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/156

Plan Local d'insertion pour l'emploi (PLIE) - subvention de fonctionnement à la Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2024 - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/157

Subventions aux associations sportives. Attribution. Autorisation de signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/158

Convention pluriannuelle pour la mise en œuvre de la stratégie de résorption des campements illicites et des bidonvilles en Gironde

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/159

Opération "Je relève le défi 2024". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/160

Projet de recherche APPIE sur le bien être de l'enfant. Partenariat avec l'université de Bordeaux. Convention modifiée.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 1_ODJ_20240604

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 juin 2024

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 juin 2024

pdf 190.75 Ko

Télécharger le document Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 juin 2024 pdf 190.75 Ko

04/06/2024

N° 2_CR_20240604

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 juin 2024

Date de publication : 05/06/2024

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 juin 2024

pdf 234.66 Ko

Télécharger le document Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 juin 2024 pdf 234.66 Ko

04/06/2024

N° 2024/15

Question écrite présentée par Madame Myriam ECKERT ' Pour la fin du jumelage Ashdod/Bordeaux '

Rapporteur : Madame Myriam ECKERT

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 3_PVA_20240604

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 juin 2024

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 juin 2024

pdf 55.56 Mo

Télécharger le document Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 juin 2024 pdf 55.56 Mo

09/04/2024

N° 2024/92

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/93

Représentation au sein d'organismes divers. Modification de la délibération du 11 juillet 2023 D2023 200. Adoption.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/94

Plantation d'arbres et arbustes - Programme 1 million d'arbres - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/95

Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal. Subvention LPO Aquitaine

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Francis FEYTOUT

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/96

Création d'une société publique locale (SPL) dédiée aux opérations de construction, de rénovation et d'aménagement d'ensembles immobiliers et d'espaces publics.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/97

Bordeaux quartier de la Benauge, Projet de renouvellement urbain Joliot Curie. Protocole foncier. Convention. Décision. Approbation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/98

Bordeaux - Cession d'une emprise de 40 m² à détacher de la parcelle cadastrée PX 187 sise à Bordeaux, dans le parc du Grand Parc, en vue de la réalisation d'un puits de réinjection de l'eau géothermale

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/99

Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise de 488 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée YP 211 sise à Bordeaux, rue Ermend-Bonnal, en vue de la réalisation d'un centre de réemploi des déchets

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024

09/04/2024

N° 2024/100

Bordeaux. 4 rue Jouannet - Déclassement d'une partie de la parcelle cadastrée KM n°97 en vue de sa cession pour régularisation foncière. Décision. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 12/04/2024