Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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04/06/2024

N° 2024/145

Étude d'adaptation du pôle d'échanges multimodal de la gare Saint-Jean - Convention de financement des études d'avant-projet - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Didier JEANJEAN

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/145

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04/06/2024

N° 2024/146

Programmation appel à projets - Résilience Alimentaire ' Bordeaux, Recettes d'Avenir ' 2024
Subventions de projets Autorisation. Décision. Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/146

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04/06/2024

N° 2024/147

Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2023 - Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/147

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04/06/2024

N° 2024/148

Bordeaux Secteur Brazza. Cession à la société Eiffage Immobilier d'emprises d'environ 1053 m² sises Quai de Brazza. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/148

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04/06/2024

N° 2024/149

Ville de Bordeaux. Grand Parc. Modification de l'assiette du BEA entre Incité et la Ville de Bordeaux. Sortie des parcelles cadastrées PX numéros 184, 185 et 186. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée section PX numéro 186 d'une…

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/149

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04/06/2024

N° 2024/161

Fusion des écoles maternelle et élémentaire P. Doumer - Création de l'école primaire P. Doumer

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/161

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04/06/2024

N° 2024/162

Muséum et au Jardin Botanique. Gratuité dans le cadre de la journée festive de lancement de l'exposition "Migrations du Vivant" le 24 novembre 2024. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/162

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04/06/2024

N° 2024/163

Musée des Beaux-arts. Co-organisation de l'exposition " L'Enfance en révolutions " avec la ville du Mans. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/163

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04/06/2024

N° 2024/164

Bibliothèques. Organisation d'un jeu concours "défi lecture estival". Règlement. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/164

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04/06/2024

N° 2024/165

Soutien à l'artisanat : partenariat avec la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle Aquitaine - section Gironde pour la gestion et l'animation de la pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix. Conventions. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Nadia SAADI

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/165

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04/06/2024

N° 2024/166

Renouvellement du groupement de commandes dans le cadre du recours au service d'une plateforme intermédiaire au financement participatif sous forme de mécénat - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/166

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04/06/2024

N° 2024/167

Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes dédié à l'achat d'électricité et services afférents. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/167

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04/06/2024

N° 2024/168

Subvention de fonctionnement à Bordeaux Service solidarité - Année 2024 - Convention - Décision - Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/168

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04/06/2024

N° 2024/169

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 54 logements rue de la Louisiane à Bordeaux, îlot 6.9 de la ZAC Saint-Jean Belcier. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/169

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04/06/2024

N° 2024/170

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS Programme de 38 logements rue des Aubarèdes à Bordeaux, îlot B015 de la ZAC Bastide Niel. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/170

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04/06/2024

N° 2024/171

Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 3 logements 58 rue de la Fusterie à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/171

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04/06/2024

N° 2024/172

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directe par l'Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) MESOLIA. Programme de 5 logements 61 rue Joseph Fauré à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/172

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04/06/2024

N° 2024/173

Modifications de programmation pour 5 opérations de logements sociaux déjà votées en Conseil municipal. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/173

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04/06/2024

N° 2024/174

Aide exceptionnelle - Médecins sans frontière - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/174

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04/06/2024

N° 2024/175

Soutien aux acteurs locaux dans le cadre de l'édition 2024 de la Semaine de l'Amérique Latine et des Caraïbes - autorisation - décision -

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Céline PAPIN

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/175

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04/06/2024

N° 2024/176

Lutte contre les discriminations
Subvention au CDAD dans le cadre du dispositif ELUCID

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/176

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04/06/2024

N° 2024/177

Lutte contre les discriminations. Soutien au congrés de la Ligue des droits de l' Homme

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/177

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04/06/2024

N° 2024/178

Appel à Projet Politique de la Ville. Autorisation. Décision. Signature

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/178

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04/06/2024

N° 2024/179

Bordeaux - Quai de Queyries, Quai de Brazza et rue Charles Chaigneau : convention de co-maitrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Laurent GUILLEMIN

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/179

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04/06/2024

N° 2024/180

2023 - Compte rendu des pouvoirs du maire en matière de mécénat. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

Délibération 2024/180

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