Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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09/07/2024

N° 2024/240

Dénomination de voies et d'espaces publics

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/241

Education Artistique et Culturelle. Appel à projets marrainage et parrainage. Subventions. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/242

Sécurité: engagements relatifs au contrat de sécurité intégrée

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Marc ETCHEVERRY

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/243

Subventions - Mission Prévention et Médiation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Marc ETCHEVERRY

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/244

Le plan zéro plastique sur le territoire de la Ville de Bordeaux - Plan d'action - Approbation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONY

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/245

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2021/34 du 26 janvier 2021. Finances - Emprunts. Information.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 2024/246

Rapport d'information relatif aux actions menées par le crédit municipal de Bordeaux dans son objectif de renouer avec un équilibre des comptes.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 12/07/2024

09/07/2024

N° 1_ODJ_20240709

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 juillet 2024

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 juillet 2024

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09/07/2024

N° 2_CR_20240709

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 juillet 2024

Date de publication : 10/07/2024

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 juillet 2024

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09/07/2024

N° 3_PVA-20240709

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 juillet 2024

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 juillet 2024

pdf 82.6 Mo

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04/06/2024

N° 2024/130

Rapport de transition écologique et sociale 2023 - Information

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/131

Compte de Gestion de Madame l'Administratrice des Finances Publiques pour l'exercice 2023 - Avis

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/132

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2023 - Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/133

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 - Approbation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/134

Egalité entre les femmes et les hommes.
Soutien au projet de la ' Nuit des relais ' de la Fondation des Femmes

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/135

Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/136

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/137

Aide à la création de structures de logements spécifiques.Résidence sociale de 50 logements réalisé par Adoma au sein de la ZAC Saint-Jean Belcier, îlot 8.19, rue du Tri Postal à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/138

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL.
Programme de 9 logements rue Emile Peynaud à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/139

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directe par SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 8 logements rue Lajaunie, îlot C12, tranche 2 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/140

Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 14 logements 13 rue Thiac à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/141

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/142

Rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Bordeaux Métropole - Enquête relative aux services rendus aux demandeurs de permis de construire - Information du Conseil Municipal

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Olivier CAZAUX

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/143

Rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la SAEML ' Bordeaux Métropole Aménagement ' (BMA)- Information du Conseil Municipal

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 06/06/2024

04/06/2024

N° 2024/144

Prix des Jeunes Associations 2024. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 06/06/2024