Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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05/11/2024

N° 2024/315

Gestion partagée de la demande de logement social. Adhésion à l'AFIPADE et signature de la convention d'adhésion au SNE à décliner.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

05/11/2024

N° 2024/316

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par la SA d'HLM CLAIRSIENNE.
Programme de 56 logements quartier Belvédère rue de la Garonne à Bordeaux, îlot EB2A de la ZAC Garonne Eiffel. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

05/11/2024

N° 2024/317

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directe par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 120 logements 130 avenue de la Jallère à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

05/11/2024

N° 2024/318

Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville - Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

05/11/2024

N° 2024/319

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

05/11/2024

N° 2024/320

Représentations au sein d'organismes divers. Modification des délibérations du 11 juillet 2023 D-2023 200 et du 9 avril 2024 D-2024 93. Adoption.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Camille CHOPLIN

Date de publication : 07/11/2024

05/11/2024

N° 1_ODJ_20241105

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 novembre 2024

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 novembre 2024

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05/11/2024

N° 2_CR_20241105

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 novembre 2024

Date de publication : 06/11/2024

Compte-rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 novembre 2024

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05/11/2024

N° 3_PVA_20241105

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 novembre 2024

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 novembre 2024

pdf 48.82 Mo

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01/10/2024

N° 2024/276

Conservatoire. Cotisation Entrendanse année 2024. Décision. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/277

Bibliothèques. Organisation de trois jeux concours. Règlements. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/278

Soutien de la ville de Bordeaux à la SCOP AIM (Actions Inter Médiation) pour l'année 2024. Subvention pour actions spécifiques - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/279

Cotisation à l'association ' World Cleanup Day' - Année 2024 - Délibération - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/280

Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes dédié à l'achat d'électricité et services afférents. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/281

Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine 2024 - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Bernard G BLANC

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/282

Présentation du bilan intermédiaire 2022 - 2023 du Plan de Lutte Contre toutes les Discriminations - Information

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/283

Lutte contre les discriminations. Appel à projets municipal Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2024.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/284

Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/285

Mission handicap et accessibilité. Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Olivier ESCOTS

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/286

Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Crèche Brazza (dénommée Elsa Triolet). Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/287

Projet de recherche APPIE

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/288

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention à l'association Tous Unis Pour L'Insertion Et l'Inclusion (TUII). Halte-garderie itinérante.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/301

Compte rendu-Délégation relative aux contentieux 2023- Information

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/289

Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention à l'association UDAF. Garderie Solidaire.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 04/10/2024

01/10/2024

N° 2024/290

Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association P'TIT BOUT CHOU.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Fannie LE BOULANGER

Date de publication : 04/10/2024