Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de la ville de Bordeaux

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05/11/2024

N° 2024/307

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations. Adoption. Autorisation.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/307

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05/11/2024

N° 2024/308

Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/308

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05/11/2024

N° 2024/309

Bordeaux - Rue Galin - Convention de Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Décision - Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/309

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05/11/2024

N° 2024/310

Crédit Municipal de Bordeaux- Rapport annuel 2023. Information du Conseil Municipal

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Claudine BICHET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/310

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05/11/2024

N° 2024/338

Recensement et enquête familles 2025

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/338

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05/11/2024

N° 2024/339

Centrale solaire sur le toit de la base sous-marine. Convention d'occupation du domaine public avec la société Boucl Energie. Décision. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/339

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05/11/2024

N° 2024/340

Team Bordeaux saison 2024/2025. Accompagnement de la troisième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Mathieu HAZOUARD

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/340

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05/11/2024

N° 2024/341

Attribution d'aide en faveur de l'association PIMMS Médiation Bordeaux. Adoption. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/341

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05/11/2024

N° 2024/342

Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'Association des territoires pour des solutions solidaires.
Adoption des statuts et cotisation annuelle. Adoption. Autorisation.

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Harmonie LECERF MEUNIER

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/342

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05/11/2024

N° 2024/343

Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2024. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/343

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05/11/2024

N° 2024/344

Attributions d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Proposition
d'actions éducatives. Subventions 2024. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/344

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05/11/2024

N° 2024/345

Attribution d'aides en faveur des associations. Projet Educatif de Territoire Grandir & s'épanouir 2024. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/345

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05/11/2024

N° 2024/346

Convention d'entente intercommunale pour le développement et la gestion d'une carte jeune partagée entre plusieurs communes. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/346

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05/11/2024

N° 2024/347

Dotation spéciale pour les logements des instituteurs.Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Madame Sylvie SCHMITT

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/347

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05/11/2024

N° 2024/348

Subventions à diverses associations culturelles - Autorisation - Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Dimitri BOUTLEUX

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/348

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05/11/2024

N° 2024/368

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement.Activités de recyclage de matériaux inertes non pollués pour leur valorisation par une installation mobile de traitement des matériaux (concassage - criblage) exploitées par la société Xeros…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/368

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05/11/2024

N° 2024/369

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement
Installation de stockage, de transit et de concassage, broyage de produits minéraux et de déchets non dangereux inertes exploitée par la société Guyenne Environnement sur la commune de…

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Madame Sylvie JUSTOME

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/369

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05/11/2024

N° 2024/370

Evolution du code de déontologie de l'élu municipal. Modification. Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Dominique BOUISSON

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/370

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05/11/2024

N° 2024/321

Projet de création de 2 QG/ Quartiers du Goût à la Benauge et Grand Parc. Subventions. Autorisation - Décision - Signature

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/321

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05/11/2024

N° 2024/322

Subvention exceptionnelle Résilience Alimentaire 2024. Autorisation. Décision

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Eve DEMANGE

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/322

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05/11/2024

N° 2024/323

Rapport d'observation définitive de la chambre régionale des comptes Nouvelle Aquitaine - Commune de Bordeaux - Exercices 2017 et suivants - Information du Conseil Municipal

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame Delphine JAMET

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/323

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05/11/2024

N° 2024/311

Procédure d'évaluation du PLU3.1. Analyse des résultats de l'application du PLU 3.1. Décision. Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/311

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05/11/2024

N° 2024/312

Modification simplifiée n°4 du PLU 3.1 de Bordeaux Métropole portant sur la correction d'une erreur matérielle. Avis du Conseil Municipal de Bordeaux

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/312

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05/11/2024

N° 2024/313

Economie sociale et solidaire (ESS) - dispositif de financement participatif Financez demain - Abondements 2024 de la Ville de Bordeaux en faveur des projets ESS retenus et financés par les citoyens - Décision - Autorisation

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/313

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05/11/2024

N° 2024/314

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 - Bordeaux Technowest

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER

Date de publication : 07/11/2024

Délibération 2024/314

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